Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Biographie ou Histoire
Jusqu'en 1791, Cuire et la Croix-Rousse ne forment qu'une seule commune sous le nom de Cuire-La Croix-Rousse. Ce n'est qu'en 1793, au lendemain du Siège de Lyon, que le "divorce" est prononcé, et en 1827, que les limites des deux communes séparées sont définitivement fixées. A la fin de 1793, Lyon étant devenue "Commune affranchie", la Croix-Rousse fut débaptisée pour devenir "Commune Chalier", du nom du révolutionnaire croix-roussien, et ce jusqu'en 1795. La commune de la Croix-Rousse a été rattachée à Lyon le 24 mars 1852 par décret impérial, devenant le 4e arrondissement.
Modalités d'entrées
Présentation du contenu
La majorité des archives inventoriées couvrent une période allant de 1789 à mars 1852, date à laquelle la commune de la Croix-Rousse est devenue le 4e arrondissement de Lyon. Il convient cependant de préciser que dans certains dossiers, quelques documents peuvent soit dater de la fin de l'Ancien régime (ex. : série G - Contributions), soit concerner des faits postérieurs à 1852 (ex.: série H - Affaires militaires, recensement).
En ce qui concerne les pièces composant les dossiers des différentes séries, il faut noter plus particulièrement que :
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Informations sur le traitement
Classé en 1994.
Mots clés lieux
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
LA CROIX-ROUSSE :
Police :
- affermage du nettoiement des rues : correspondance, textes officiels, dossiers d'adjudication, affiches 1824-1852
- mesures à prendre en période de débâcle des glaces : correspondance, texte officiel 1830-1842
- enlèvement des boues et vidange des immeubles : - réglementation : correspondance, textes officiels, listes nominatives 1833-1847 ; - affermage : correspondance, textes officiels, dossiers d'adjudication 1817-1841
- vente sur la voie publique : ferme des échoppes de "rissoleurs de marrons" : correspondance, dossiers d'adjudication, textes officiels 1826-1848
- vente sur la voie publique : enlèvement et destruction d'une baraque de marchand : dossier particulier : correspondance, texte officiel 1830-1831
- réglementation de la circulation des voitures, chevaux et bêtes de somme : correspondance, textes officiels 1822-1854
- réglementation de la navigation intérieure : - réglementation générale : correspondance 1840, 1846 ; - navigation sur le Rhône et la Saône : correspondance, listes nominatives, textes officiels 1794-1845 ; - ports de Serin et de St-Clair : correspondance, textes officiels, rapports 1820-1842
Police rurale :
- usages locaux : défense de sonner les cloches à l'approche de l'orage : texte officiel 1809
- police de la chasse : permis de chasse : liste nominative 1851-1852
- police de la pêche : correspondance, texte officiel 1807-1833
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières