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2867W - Mandatures 2008-2014 et 2014-2020. Cabinet de M. Gilles Buna, cabinet de M. Michel Le Faou.

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Mandatures 2008-2014 et 2014-2020. Cabinet de M. Gilles Buna, cabinet de M. Michel Le Faou.

Cote/Cotes extrêmes

2867W/1-56

Date

1993-2019

Importance matérielle

6,4 ml

Origine

Cabinet de M. Gilles Buna, adjoint délégué à l'aménagement et à la qualité de la ville. Cabinet de M. Michel Le Faou, adjoint délégué à l'aménagement, à l'urbanisme, à l'habitat, au logement, et à la politique de la ville.

Modalités d'entrées

Versement du 10/03/2020

Présentation du contenu

Adjoint délégué à l'aménagement, à l'urbanisme, à l'habitat, au logement, et à la politique de la ville (M. Le Faou). Adjoint délégué à l'aménagement et à la qualité de la ville (M. Buna) : dossiers communs des 2 élus sur les 2 mandatures.

Conditions d'accès

Le fonds est librement communicable sauf les articles 2867W/17, 2867W/26, 2867W/28, 2867W/29, 2867W/33, 2867W/36, 2867W/43 et 2867W/53 communicables au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée).

Documents en relation

2866W ; 2873W

Mots clés matières

élu, conseiller municipal, politique de la ville, urbanisme, logement

Fonctions

2 Cabinets des élus, 201 Adjoints au maire

Suivi des dossiers par arrondissement.

Cote/Cotes extrêmes

2867W/3-56

Date

1993-2018

7e arrondissement.

Cote/Cotes extrêmes

2867W/38-47

Date

2004-2018