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2909W - Administration générale. Secrétariat général, délégation urbanisme, immobilier, travaux

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Cote/Cotes extrêmes

2909W/1-2909W/25

Date

1997-2017

Importance matérielle

1,38 ml

Origine

Versement du secrétariat général de la délégation générale urbanisme immobilier travaux.

Modalités d'entrées

Versement du 24/05/2022.

Conditions d'accès

Le fonds est librement communicable à l'exception des articles 14, 16 et 17 communicables au terme d'un délai de 25 ans à compter de la clôture du dossier (protection du secret industriel et commercial) ; à l'exception des articles 19, 20, 21 et 23 communicables au terme d'un délai de 50 ans à compter de la clôture du dossier (protection de la vie privée) ; à l'exception des articles 9, 15 et 24 communicables au terme d'un délai de 75 ans à compter de la clôture du dossier (dossiers juridiques).

Mots clés matières

urbanisme, domaine immobilier, construction

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications

Cote/Cotes extrêmes

2909W/14-2909W/19

Date

2002-2016

Développement des entreprises, des commerces et de l'artisanat, suivi : comptes rendus, notes manuscrites, correspondance, pièces annexes.

Cote/Cotes extrêmes

2909W/14

Date

2008-2016

Présentation du contenu

- Halle de la Martinière, projet de réhabilitation en marché couvert (2014-2016).
- Parc de la Visitation. Aménagements extérieurs de l'Hôtel de la SCI du Coutumier.
- Village d'entreprises, gestion (2016-2017).
- Chalet du Parc de la Tête d'Or, concession (2012-2015).
- Gestion de l'annexe du Café du Pond, place Lyautey (2009-2015).
- Hausse des tarifs des marchés forains (2015).
- Bâches publicitaires extérieures (2008-2015).
- Projet Monoprix Place Bellecour (2015).

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 2016 (Communicabilité vérifiée.)