2328 W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2328W/1-2328W/259

Date

2001-2003

Importance matérielle

259

Origine

Urbanisme appliqué

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme déposées en 2001 : déclarations de travaux, consultations préalables, certificats d'urbanisme, déclaration de division, permis de démolir.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

2328W/99

Cote/Cotes extrêmes

2328W/99

Date

2001

Présentation du contenu

Déclarations de travaux 2001

708/2001 : 14 rue Crépet

709/2001 : 17 quai Pierre Scize

710/2001 : 11 rue d'Algérie

711/2001 : 23 rue C. Pionchon

712/2001 : 25 rue Tramassac

713/2001 : 55 rue de la Charité.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 5

Langue des unités documentaires

Français