2597WP/1-2597WP/81
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Société anonyme de Construction de la Ville de Lyon
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Immeubles d'habitation ne faisant plus partie du patrimoine immobilier de la SACVL. Construction, réhabilitation : dossiers de travaux.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Cité Le Valençay, 15 rue du Bocage 69008. Construction.
- Dossier financier. Banques : prêts, échéanciers, garanties ville de Lyon (1992-2002). Réservataires : réservations (1992-1994). Consultant : étude de positionnement, documents financiers interne (1992-2002)
- Dossier permis de construire. Transfert de PC, PC, déclaration d'achèvement des travaux, certificat de conformité (1990-1995)
- Maîtrise d'oeuvre : PV de réception (1993)
- Bureau de contrôle : rapport (1994)
- Commercialisation. Commercialisateur : étude (1993)
- DOE : Plans architecte (1990-1992).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 10
Langue des unités documentaires