1804 W

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Cote/Cotes extrêmes

1804W/1-1804W/331

Date

1989-2003

Importance matérielle

331

Origine

Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Service de l'Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme accordées en 1994 : permis de construire, permis de démolir, déclarations de travaux, certificats d'urbanisme de division et de cession.

Type de classement : Numérique

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1804W/15

Cote/Cotes extrêmes

1804W/15

Date

1994

Présentation du contenu

Certificats d'urbanisme de division et de cession 1994

69/1994 : 86 ter rue Commandant Charcot 69005

70/1994 : quai du Commerce, rue Emile Duport 69009

71/1994 : rue Sergent Michel Berthet, rue J.M. Leclair 69009

72/1994 : 27 rue Lanterne 69001

73/1994 : 3/5 rue Joseph Chapelle 69008

74/1994 : 6 rue des Noyers 69005

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 5

Langue des unités documentaires

Français