Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Mission développement économique et emploi
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Développement économique : soutien de projets locaux (1985-2002).
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Délocalisations :
- Agence du médicament : correspondance, délibération n° 93-3256 du 18/10/1993, convention de localisation (1991-1996).
- ENSATT (Ecole Nationale Supérieure des Arts et Techniques du Théâtre) : correspondance, délibération n° 95-4533 du 15/05/1995, convention de localisation, brochure (1994-1998).
- Institut Pasteur / SCI Arloing Courmont. Liquidation : comptes rendus du conseil d'administration, notes de l'ADERLY, compte rendu de réunion du conseil d'adjoints, garanties d'emprunts IPL et SCI Arloing Courmont, acquisition de la tour Pasteur, délibération, rapport du Conseil municipal, plans (1995-1997).
- Site Vidéocolor av. P. Santy 69008. Aménagement et participation financière de la Ville de Lyon au projet de l'ADAPEI (Association Départementale des Amis et Parents de Personnes Handicapées Mentales) : correspondance, délibération n° 97/1461 du 28/04/1997, bilans de l'ADAPEI, note du Conseil restreint des adjoints du 18/03/1997, plans, projet de bail à construction, acte de vente (1997-1998).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 10
Langue des unités documentaires