1743 W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1743W/1-1743W/42

Date

1961-2002

Importance matérielle

42

Origine

Mission développement économique et emploi

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Mission développement économique et emploi

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Développement économique : soutien de projets locaux (1985-2002).

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

1743W/25

Cote/Cotes extrêmes

1743W/25

Date

1991-1998

Présentation du contenu

Délocalisations :

- Agence du médicament : correspondance, délibération n° 93-3256 du 18/10/1993, convention de localisation (1991-1996).

- ENSATT (Ecole Nationale Supérieure des Arts et Techniques du Théâtre) : correspondance, délibération n° 95-4533 du 15/05/1995, convention de localisation, brochure (1994-1998).

- Institut Pasteur / SCI Arloing Courmont. Liquidation : comptes rendus du conseil d'administration, notes de l'ADERLY, compte rendu de réunion du conseil d'adjoints, garanties d'emprunts IPL et SCI Arloing Courmont, acquisition de la tour Pasteur, délibération, rapport du Conseil municipal, plans (1995-1997).

- Site Vidéocolor av. P. Santy 69008. Aménagement et participation financière de la Ville de Lyon au projet de l'ADAPEI (Association Départementale des Amis et Parents de Personnes Handicapées Mentales) : correspondance, délibération n° 97/1461 du 28/04/1997, bilans de l'ADAPEI, note du Conseil restreint des adjoints du 18/03/1997, plans, projet de bail à construction, acte de vente (1997-1998).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 10

Langue des unités documentaires

Français