2870W/1- 2870W/15
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 05/03/2021
Présentation du contenu
1 : Organisation (2013-2018).
2-6 : Conseils de quartier d'arrondissement, animation (2013-2019).
7-15 : Concertations, réunions publiques, enquêtes (2009-2018).
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable
Documents en relation
2602WP
Notes
Ces archives sont conservées, en vertu d'une décision prise localement, compte tenu de leur apport à la compréhension de la démocratie participative.
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Documents de présentation, notes, correspondance.