462 WP

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Cote/Cotes extrêmes

462WP/1-462WP/16

Date

1920-1983

Description physique

Notes contenant : 1-45

Importance matérielle

23

Origine

Environnement

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 598,613,619,634,635,636,638,641,654,656,664

Versant ou donateur : Environnement

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Hygiène urbaine. Campagne de destruction des animaux nuisibles (1962-1981) ; Gestion des espaces publics (1967-1973), occupation temporaire (1982-1983) ; Voirie, assainissement (1943-1968) ; Bâtiments insalubres : enquêtes (1938-1980) ; Bureau d'hygiène, fonctionnement (1920-1978) ; Environnement, gestion et réglementation (1948-1980) ; Espaces verts, entretien et manifestations (1958-1980).

DOMAINE
Versement remanié, composé de plusieurs entrées successives (1981-03-17,1984-11-26,1979-08-02,1979-10-29,1980-02-05,1980-02-12,1980-02-19,1980-03-03,1980-04-30,1980-06-11,1980-08-14)

Note sur le classement : Classé en 1998.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

462WP/8

Cote/Cotes extrêmes

462WP/8

Date

1943-1968

Présentation du contenu

VOIRIE: voies privées : assainissement, mise en viabilité : correspondance, arrêtés du maire, ordonnance du Tribunal Civil, rapport, plan, acte d'association, devis de travaux, listes, délibérations du Conseil Municipal (1943-1968)

Langue des unités documentaires

Français