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1790 W

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Cote/Cotes extrêmes

1790W/1-1790W/72

Date

1928-2003

Importance matérielle

72

Origine

Direction de l'Economie, du Commerce et de l'Artisanat

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Direction de l'Economie, du Commerce et de l'Artisanat

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Commerces non sédentaires.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

Fonctions

8 Finances communales, 801 Action économique

1790W/20

Cote/Cotes extrêmes

1790W/20

Date

1994-2000

Présentation du contenu

Gestion des emplacements. Marchés alimentaires : textes réglementaires, formulaires de demandes de succession, cartes des permissions de vente, comptes rendus de réunion de commissions locales, correspondance.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 5

Langue des unités documentaires

Français