1604WP/1-1604WP/46
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement de décembre 1998.
Présentation du contenu
1-42 : dossiers de M. Bouvier : éducation, équipements socio-culturels, affaires sociales, affaires universitaires, santé, fonctionnement du service (1961-1997).
43-46 : dossiers de M. Tassel : instruction des permis de construire, police municipale, courrier, notes de service (1990-1996).
Mode de classement
Thématique
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable à l'exception de l'article 27, soumis au délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture des dossiers.
Autre instrument de recherche
1938 WP
Informations sur le traitement
Traité en 2021.
Mots clés matières
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Conditions d'accès
Communicable (Communicabilité vérifiée)
Cote/Cotes extrêmes
Autres Cotes
Date
Présentation du contenu
- Plan froid. Situation des centres d'hébergement : compte rendu de réunion, rapport, bilan, notes, correspondance (1994-1995).
- Accueil des "Sans domicile fixe" (SDF). Plans d'actions : comptes rendus de réunion, bilans, rapport, convention pour la mise en place sur le site de la gare de Perrache d'une maîtrise d'oeuvre sociale, tableau de bord du taux d'occupation des hébergements pour SDF pendant le plan froid, notes, correspondance (1994-1995).
- Foyer Notre-Dame des sans abri. Demande de participation à la rénovation des dortoirs : coupures de presse, point sur la situation, notes, correspondance (1993-1995).
- Capacité d'accueil dans les Résidences pour personnes âgées (RPA) : listes des résidences (1994).
Conditions d'accès
Communicable (Communicabilité vérifiée)