Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Histoire de la conservation
Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Consulat de Lyon
Présentation du contenu
1- Nommées
2 - Taxes
3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).
La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.
Accroissements
Le fonds est fermé.
Mode de classement
L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Conditions d'utilisation
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.
Existence et lieu de conservation des originaux
Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon
Existence et lieu de conservation de copies
Toute la série est microfilmée (2MI48).
L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon
Bibliographie
Archives municipales de Lyon
Informations sur le traitement
Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Comptabilité communale (1488 - 1493) Pièces justificatives de dépenses par Guillaume Dublet
Comptabilité. - Pièces justificatives des dépenses effectuées par Guillaume Dublet, receveur de la ville de Lyon. - Mémoires, mandats et quittances. - Affaires diverses. - Pièce N° 3 - Payements faits " es maistres massons et charpentiers jurez de la ville, et nauchiers et gens de rivière assemblez pour adviser le remede que l'on pourroit donner pour faire retourner le Rosne en son ancien cours auprès de la ville ; - Pièce N° 9 - à Glaude Poncet et à Girard, apoticaires, pour neuf douzeines de torches de cire à baston, pour faire honneur de par la ville tant es exèques de feu mons. le duc de Bourbon comme à l'enterrement de feu mons. le cardinal de Bourbon, arcevesque et conte de Lion ; - Pièce N° 11 - à Pierre d'Aubenas, peintre, pour avoir fait six douzeines d'escussons aux armes de la ville pour mettre auxdites torches ; - Pièce N° 15 - à Jehan de Paris pour avoir fait deux escussons aux armes de la ville et adoubé ung aultre escusson, fait ung grand soleil et une lune, et pour les clouz et avoir tendu la tapisserie à l'entrée de monsr le duc de Savoye ; - Pièce N° 16 - au beau père des Carmes, pour avoir faict les deux sermons pour et en faveur du pont du Rosne, et afin de aider à covrir ung reliquiaire des dix mille martirs ; - à Jean du Mont, peintre, tant pour XLVIII escussons, comme pour avoir adoubé les verrières de l'ostel de ville ; - Pièce N° 19 - à Rostain Nicolas, mercier, pour six aulnes et demy quart de taffetas de Bouloigne, tant pers, rouge que vert, prins pour habiller troys filhes de la ville en vertuz, pour ung mistère qui fut entr'autres joué à l'entrée de monsr de Savoye, au-devant de la porte de la Lanterne ; - Pièce N° 29 - à Jehan Prevost, paintre, pour sertaines paintures par ley formés en la porte de la Lanterne, tant d'or que d'argent ; - Pièce N° 61 - à Roland Gendre,de Jean Guillaume, mareschal, pour aller en Alaval, afin de faire fourger certaines barres de fer pour lier aucuns arcs du pont du Rosne. " - Pièce N° 63 - Dépenses pour l'ameublement de l'hôtel de la ville ; - Pièce N° 67 et 68 - pour le pas d'armes tenu de l'autorisation du Roi, par messire Claude de Vauldray, chevalier, seigneur de l'Aigle, au-dessus du pont de bois sur le Rhône, au mois de mai 1492 ; etc.
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
Microfilmé en 2 Mi 48
Mots clés personnes