2060W - Autorisations d'urbanisme déposées en 1998

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Cote/Cotes extrêmes

2060W/1-2060W/273

Autres Cotes

2060W/1-2060W/430 (Ancienne cote)

Date

1997-2007

Importance matérielle

31,9 ml

Origine

Service de l'Urbanisme appliqué.

Modalités d'entrées

Versement du 20/07/2007.

Présentation du contenu

1-190 : permis de construire (1997-2007).
191-202 : permis de démolir (1998).
203-204 : certificats d'urbanisme (1998).
205-273 : déclarations de travaux (1997-2001).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Le tri des dossiers non accordés a permis d'éliminer 20 boîtes, le tri des doubles a permis d'éliminer 56 boîtes et le tri des étiquettes a permis d'éliminer 2 boîtes, pour un total de 11,70 ml (cf BE 2021/110).

Mode de classement

Par type d'autorisations

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable

Informations sur le traitement

Traité en 2007, retraité en 2019 (DT), et 2021 (PC, PD, CU).

Cote/Cotes extrêmes

2060W/1-2060W/190

Autres Cotes

2060W/1-2060W/238 (Ancienne cote)

Date

1997-2007

Permis de construire : dossiers 1998/335 à 1998/337.

Cote/Cotes extrêmes

2060W/81

Autres Cotes

2060W/108 (Ancienne cote)

Date

1998

Présentation du contenu

1998/335 : rue de la Villette 69003
1998/336 : 8 rue d'Arles 69007
1998/337 : 21 rue Terme 69001.

Mode de classement

Numérique

Conditions d'accès

Communicable (Communicabilité vérifiée)

Mots clés typologiques