1878WP/1-1878WP/23
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction de l'Action sociale
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Bureau d'aide sociale. Dons et legs : dossiers individuels, successions vacantes, procès-verbaux de récupération.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Bureau d'Aide sociale. Dons et legs.
- Dossiers individuels des donateurs et testateurs décédés en 1985 : G. Roche (1969-1986), H. Van de Meirssche (1896-1993).
- Correspondance isolée relative aux dons et legs de Mme Félix (1965), M. Celle (1972), Mlle Dereigne (1973), E. Ravassard (1976), E. Girard (1978), Mme Chavat (1979), Mme Cuer (1979).
- Etat des dons et legs, titres de recettes, titres de rentes : 1 cahier (1969-1984).
- Ordonnance du tribunal de grande instance de Lyon (1981).
- Comptes d'administration : dons et legs, fondations (1967-1987).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 10
Langue des unités documentaires