1140WP/1-1140WP/129
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : SN
Versant ou donateur : Versant inconnu
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Police 1871-1930
POLICE - HYGIENE - 2D
Date d'arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : Classé en 1992. Présence d'un article 0 et un article 84 bis.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Bibliographie
Inventaire de Madame JOLY
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
FETES ET CEREMONIES : - Matériel municipal et fournitures des fêtes publiques : entrepôt de gardiennage : renouvellement du bail, construction d'un nouveau hangar, nomination d'un gardien : délibérations du conseil municipal, acte administratif, rapports, notes de service, correspondance, cahier des charges, devis estimatif, soumission, avant-projet, plan, réglement de gardiennage 1872-1899
Langue des unités documentaires
Mots clés matières