Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00258
Versant ou donateur : Autorisations de construire - 2 B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Autorisations d'urbanisme déposées en 1960 : permis de construire, accords préalables, relations avec la SERL, projets d'urbanisme, commission municipale d'urbanisme.
Note sur le classement : Classé en 1998.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Informations sur le traitement
Classé en 1998. En 2023, les registres de droits de voirie cotés 363W/61-69 ont été reclassés en 380W pour compléter la collection chronologique.
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1960
370/1960 : ch. du Boyer, ch. vicinal n°25 69005, 8 immeubles d'habitation, permis annulé (1960)
371/1960 : rue A. Daudet, rue Duguesclin 69007 (1960-1962)
372/1960 : 6 rue des Maçons 69008 (1960-1961)
373/1960 : 8 rue Lt Col. Girard 69007 (1960-1961)
374/1960 : 190 ch. de St-Priest 69008 (1960-1962)
375/1960 : 22-24 rue A. Boulier 69007 (1960-1962)
376/1960 : 80 à 84 rue de Sèze 69006 (1960-1961)
377/1960 : 26 rue de Gerland, rue E. Jayet 69007 (1960-1962).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires