363 W

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Cote/Cotes extrêmes

363W/1-363W/69

Date

1946-1987

Importance matérielle

69

Origine

Autorisations de construire - 2 B

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 00258

Versant ou donateur : Autorisations de construire - 2 B

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Autorisations d'urbanisme déposées en 1960 : permis de construire, accords préalables, relations avec la SERL, projets d'urbanisme, commission municipale d'urbanisme (1946-1987).
Droits de voirie (1965).

Note sur le classement : Classé en 1998.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

363W/39

Cote/Cotes extrêmes

363W/39

Date

1960-1962

Présentation du contenu

Permis de construire 1960

370/1960 : ch. du Boyer, ch. vicinal n°25 69005 (1960)

371/1960 : rue A. Daudet, rue Duguesclin 69007 (1960-1962)

372/1960 : 6 rue des Maçons 69008 (1960-1961)

373/1960 : 8 rue Lt Col. Girard 69007 (1960-1961)

374/1960 : 190 ch. de St-Priest 69008 (1960-1962)

375/1960 : 22-24 rue A. Boulier 69007 (1960-1962)

376/1960 : 80 à 84 rue de Sèze 69006 (1960-1961)

377/1960 : 26 rue de Gerland, rue E. Jayet 69007 (1960-1962).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français