Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service chargé des bâtiments communaux
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Bâtiments communaux : - temples protestants, temples israélites, cloître des Jacobins : restauration : dossiers 1796-1826 - cathédrales et églises : construction, restauration, réparation, entretien 1790-1901 - murs de fortifications : entretien : plans 1790-1874 - Hôtel de police : construction, entretien : dossiers, correspondances 1855-1901 - bâtiments de l'Observance, Hôtel de la Monnaie, Cour des Feuillants (moirage) : entretien, acquisitions 1800-1944 - museum : acquisitions, installation, travaux : correspondances 1909-1923 - observatoire : construction, aménagement, création, acquisition des terrains, fournitures : dossiers, correspondances 1868-1891
BATIMENTS COMMUNAUX
Date d'arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : versement remanié selon le cadre de classement de 1926. Classé en 1992. Article 14 annulé
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
EDIFICES CULTUELS :
- Eglise et presbytère Saint Just : location du presbytère, réparations, inventaire des biens (1906), contentieux, cessions de terrains : délibérations, correspondance, inventaire, rapport, devis, demandes de subventions, piéces comptables, assurances 1804-1906
- Cathédrale Saint Jean : logement du curé, réparations, inventaire du mobilier et des objets du culte : correspondance, inventaire, rapport, piéces comptables, devis, bail 1791-1846
- Eglise et presbytère Saint Maurice de Monplaisir : acquisition de terrains, construction, location du presbytère, acquisition, agrandissement : délibérations, correspondance, plans, rapports, piéces comptables, souscription, devis, bail, actes notariés, arrétés, demandes de subventions, marchés publics 1840-1866
- Eglise et presbytère Saint Joseph des Brotteaux : acquisition de terrains, construction, contentieux : délibérations, correspondance, demandes de subvention, piéces comptables, autorisation d'ester en justice 1872-1879
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières