2968W - Direction de la construction

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Cote/Cotes extrêmes

2968W/1-2968W/66

Date

2007-2018

Importance matérielle

7 m.l.

Origine

Direction de la construction, service marchés.

Modalités d'entrées

Versement du 14/12/2023

Présentation du contenu

 1-4 Culture et culte (2014-2017).
 5-35 Education (2007-2017).
36-40 Action sociale (2013-2017).
 41-49 Sport (2011-2018).
 50-66 Autres biens communaux (2010-2017).
 

Conditions d'accès

Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.

Cote/Cotes extrêmes

2968W/13-2968W/21

Date

2012-2017

Présentation du contenu

EI n° 08014

Opération n° 08014521

Conditions d'accès

Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.

Dossiers de procédure et du candidat retenu du lot 5, dossier du candidat retenu du lot 6.

Cote/Cotes extrêmes

2968W/17

Date

2013-2016

Présentation du contenu

EI n° 08014

Opération n° 08014521

Lot 5, façade, isolation thermique par l'extérieur (ITE), bardage, marché n° 148150 attribué à Meric : dossiers de procédure et du candidat retenu (2013-2016).
Lot 6, menuiseries extérieures aluminium, occultation, partie 1, marché n° 148108 attribué à Lorillard : dossier du candidat retenu (2014-2016).

Conditions d'accès

Communicable au bout de 25 ans à partir de 2016 (Communicabilité vérifiée)

Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.