
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 14/12/2023
Présentation du contenu
1-4 Culture et culte (2014-2017).
5-35 Education (2007-2017).
36-40 Action sociale (2013-2017).
41-49 Sport (2011-2018).
50-66 Autres biens communaux (2010-2017).
Conditions d'accès
Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
EI n° 08014
Opération n° 08014521
Conditions d'accès
Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.
Mots clés lieux
Mots clés matières
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
EI n° 08014
Opération n° 08014521
Lot 5, façade, isolation thermique par l'extérieur (ITE), bardage, marché n° 148150 attribué à Meric : dossiers de procédure et du candidat retenu (2013-2016).
Lot 6, menuiseries extérieures aluminium, occultation, partie 1, marché n° 148108 attribué à Lorillard : dossier du candidat retenu (2014-2016).
Conditions d'accès
Communicable au bout de 25 ans à partir de 2016 (Communicabilité vérifiée)
Les documents sont communicables au terme d'un délai de 25 ans (secret en matière commerciale et industrielle) à compter de la date de clôture des dossiers.