2152WP/1-2152WP/25
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Aménagement urbain
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Service Habitat : opérations réalisées dans le cadre du plan d'équipement, Observatoire de la demande de logement social, gestion du parc social de la Ville.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Parc social. Déclaration d'intention d'aliéner (DIA) du 1er au 4e arrondissement : correspondance.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires