Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 492.1
Versant ou donateur : Autorisations de construire - 2 B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme accordées en 1967 : permis de construire, accords préalables, exemptions, "affaires diverses", infractions à la législation.
COMMUNAUTE URBAINE DE LYON : URBANISME - 9D
Note sur le classement : Classé en 1998.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1967
33/1967 : 42 quai de Serin 69004, M 427/1969 et 370/1970, AP 78/1964 (1964-1979)
35/1967 : 8-10 rue A. Daudet 69007 (1966-1967)
36/1967 : 100 rue Marietton 69009 (1966-1967)
37/1967 : 5 rue Guilloud 69003, M 445/1968 (1966-1972).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires