374 W

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Cote/Cotes extrêmes

374W/1-374W/56

Date

1960-1998

Importance matérielle

56

Origine

Autorisations de construire - 2 B

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 492.1

Versant ou donateur : Autorisations de construire - 2 B

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme accordées en 1967 : permis de construire, accords préalables, exemptions, "affaires diverses", infractions à la législation.

COMMUNAUTE URBAINE DE LYON : URBANISME - 9D

Note sur le classement : Classé en 1998.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

374W/3

Cote/Cotes extrêmes

374W/3

Date

1964-1979

Présentation du contenu

Permis de construire 1967

33/1967 : 42 quai de Serin 69004, M 427/1969 et 370/1970, AP 78/1964 (1964-1979)

35/1967 : 8-10 rue A. Daudet 69007 (1966-1967)

36/1967 : 100 rue Marietton 69009 (1966-1967)

37/1967 : 5 rue Guilloud 69003, M 445/1968 (1966-1972).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 3

Langue des unités documentaires

Français