1931WP/1-1931WP/26
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction de l'Action sociale
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
- Accessibilité des handicapés : comptes rendus de réunions de la commission extra-municipale (1981-1998), relations avec les associations (1979-1989), dossiers de subventions (1979-2000), réflexion sur la place de la personne handicapée (1985-1994).
- Association des Jardins ouvriers : dossiers de fonctionnement, dossiers de subventions, gestion des terrains (1934-2000).
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Jardins ouvriers.
- Transfert. Contentieux : notes correspondance (1983-1988).
- Attributions de subventions : notes, réglements, correspondance (1942-1998).
- Jardins Berthelot Nouvelle. Fin de la mise à disposition des terrains : listes des sociétaires, comptes rendus financiers, comptes rendus de réunions, correspondance (1991-1995).
- Demandes et attributions de terrains : notes, correspondance (1993-1995).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires