Délégation de signature de la direction.Réorganisation, projet de reprise de la gestion des autorisations d'urbanisme par la Ville de Lyon à la Communauté urbaine.

Aménagement urbain, dossiers de la direction.

Cote/Cotes extrêmes

2739WP/1-24

Date

1989-2017

Importance matérielle

2,4 ml

Origine

Direction de l'aménagement urbain.

Modalités d'entrées

Versement du 14/02/2019

Conditions d'accès

Le fonds est librement communicable sauf les cotes 2739WP/9 et 2739WP/10 qui sont communicables avec un délai de 48h (négatifs).

Mots clés matières

urbanisme, patrimoine architectural, logement, construction, habitat urbain, aménagement foncier, opération d'urbanisme, restructuration urbaine

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications, 601 Opérations d'aménagement

Fonctionnement de la direction.

Cote/Cotes extrêmes

2739WP/ 1-13

Date

1989-2012

Organisation.

Cote/Cotes extrêmes

2739WP/ 1-10

Date

1989-2011

Délégation de signature de la direction.Réorganisation, projet de reprise de la gestion des autorisations d'urbanisme par la Ville de Lyon à la Communauté urbaine.

Cote/Cotes extrêmes

2739WP/1

Date

1989-2007

Présentation du contenu

Délégation de signature de la direction : arrêtés (1989-2007).
Réorganisation, projet de reprise de la gestion des autorisations d'urbanisme par la Ville de Lyon à la Communauté urbaine, audit du cabinet Arthur Andersen et cie, comité de pilotage : rapports, comptes rendus de réunion (1990-1991).

Conditions d'accès

Communicable (Communicabilité vérifiée)