2216WP/1-128
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 15/05/2009
Conditions d'accès
Les articles 17 et 19 sont soumis au délai de 50 ans (protection de la vie privée). L'article 103 est soumis au délai de 75 ans (juridiction). L'article 121 est communicable sous 48 h (négatifs). L'article 122 n'est pas communicable (absence de moyen de lecture). Les articles 124 à 128 ne sont pas communicables en raison de leur format.
Mots clés matières
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Projet urbain (1983), Choix du tracé de la ligne D du métro (1986), Projet de constitution d'un Institut Européen des Sciences et Techniques (1989), Etude sur l'ilôt Cordier (1989), Etude économique (1989-1995), Etude de réalisation du quartier Vaise Centre (1990), étude commerciale sur le quartier de Vaise/Cottin (1992), - Etude sur le développement urbain et d'action foncière (1993), Plan de développement (1993-1996), - Résultat de l'enquête des actions prioritaires en matière d'environnement (1994), Expertise commerciale (1994).
Conditions d'accès
Communicable à partir de 1994 (Communicabilité vérifiée)