1757W/1-1757W/202
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Urbanisme appliqué
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Urbanisme appliqué. Autorisations d'occupation du sol accordées en 1990 : permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme de division et de cession.
Versements préparés dans le cadre du regroupement des services municipaux avec le projet Ensemble.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Documents en relation
AML : 1916 W
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de Construire Administratif
594/1990 93 à 107 crs Gambetta 69003 ; transféré 18/1992.
595/1990 93 à 107 crs Gambetta 69003 ; transféré 259/1997.
597/1990 angle av. G. Pompidou, rue de Baraban, rue des Petites Soeurs 69003.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires