1509 WP

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Cote/Cotes extrêmes

1509WP/1-1509WP/16

Date

1989-1995

Importance matérielle

16

Origine

Cabinet de l'adjoint délégué à l'Urbanisme

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Cabinet de l'adjoint délégué à l'Urbanisme

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Cabinet de l'adjoint (Henry Chabert) à l'urbanisme, mandat Michel Noir : correspondance, rapports, plans, 1989-1995.


CABINET DES ADJOINTS

Note sur le classement : TRAITE GLOBALEMENT EN 2000 (à partir des listes existantes)

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1509WP/11

Cote/Cotes extrêmes

1509WP/11

Date

1989-1995

Présentation du contenu

CABINET DE L'ADJOINT A L'URBANISME (Cabinet M. Chabert) : Travaux, rénovation, mise en valeur d'espaces publics : Plan d'occupation des sols (POS), correspondance, rapports

Conditions d'accès

Communicable

Langue des unités documentaires

Français

Autres données descriptives

Date approximative : dates extrêmes du versement

Mots clés matières