
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Cabinet de l'adjoint délégué à l'Urbanisme
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Cabinet de l'adjoint (Henry Chabert) à l'urbanisme, mandat Michel Noir : correspondance, rapports, plans, 1989-1995.
CABINET DES ADJOINTS
Note sur le classement : TRAITE GLOBALEMENT EN 2000 (à partir des listes existantes)
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
CABINET DE L'ADJOINT A L'URBANISME (Cabinet M. Chabert) : Travaux, rénovation, mise en valeur d'espaces publics : Plan d'occupation des sols (POS), correspondance, rapports
Conditions d'accès
Communicable
Langue des unités documentaires
Autres données descriptives
Date approximative : dates extrêmes du versement
Mots clés matières
Mots clés personnes