788 WP

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Cote/Cotes extrêmes

788WP/1-788WP/11

Date

1947-1978

Description physique

Notes contenant : 1863-1908

Importance matérielle

14

Origine

Congés maladie - 3B

Modalités d'entrées

Numéro de bordereau de versement : 00625

Versant ou donateur : Congés maladie - 3B

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Personnel : rémunération du personnel titulaire et non titulaire (1962-1975) ; congés maladie, statistiques (1965-1975) ; prestations familiales, attribution, réglementation, transfert à la caisse d'allocations familiales de Lyon (1948-1978) ; bureau d'hygiène, rémunération du directeur (1964-1974)

PERSONNEL - 1D

Note sur le classement : Classé en 1996.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

788WP/2

Cote/Cotes extrêmes

788WP/2

Date

1948-1977

Présentation du contenu

PERSONNEL : prestations familiales : fixation et modification des barèmes, prêt aux jeunes ménages, allocation de salaire unique, allocation d'orphelin, allocation de parent isolé, contrôle de la fréquentation scolaire en vue du versement des allocations : textes officiels, tableaux, correspondance (1948-1977)

Conditions d'accès

Communicable

Langue des unités documentaires

Français