AA/1-174
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Caractéristiques physiques
Origine
Histoire de la conservation
Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.
Au début du 20e siècle ont été ajoutées au classement de Rolle 13 liasses de pièces imprimées diverses relatives aux privilèges de la ville, traités, cérémonies, etc.
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Consulat de Lyon
Présentation du contenu
Le fonds se compose de 4 parties : privilèges et franchises de la ville, correspondance politique, affaires d'Etat, cérémonies et réjouissances publiques.
Il témoigne en général des relations de Lyon avec les autres pouvoirs, villes ou pays. A ce titre, il renferme de nombreux cachets et encore quelques sceaux. Le fonds comprend notamment le cartulaire de la ville de Lyon, qui référence les actes les plus importants de la cité et correspond au 1er inventaire d'archives de la ville. Il présente également des renseignements précieux sur les correspondants de la commune de Lyon, en particulier les autres villes : on y trouve ainsi le premier sceau de Saint-Etienne.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
A notre connaissance, aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.
Accroissements
Le fonds est fermé.
Mode de classement
Le fonds a été classé en série AA dédiée à l'administration communale avant 1790, selon le cadre de classement en vigueur aux archives communales (arrêté du 31 décembre 1926). Le plan de classement suit en partie ce cadre pour les grands ensembles de documents, mais a été adapté aux réalités locales.
Cet ensemble, qui se présente sous forme de liasses et de pièces portant chacune un numéro de pièce, était réparti dans différentes sections du classement ancien. Dans un premier temps, les dossiers ont été classés dans un ordre numérique, avant d'établir un plan de classement à une date qui demeure inconnue. Les dossiers sont désormais classés selon un ordre méthodique. Selon les parties du fonds, la description se fait au niveau de la pièce ou du dossier.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Conditions d'utilisation
Conditions de reproduction soumises aux conditions générales de reproduction du service.
Langue des unités documentaires
Autre instrument de recherche
Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865 (AA 1-160). Cet inventaire imprimé a été numérisé puis repris article par article. Quelques liasses supplémentaires à cet inventaire ont été entrées dans la base informatique (AA 161-174).
Existence et lieu de conservation des originaux
Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon
Existence et lieu de conservation de copies
Toute la série est microfilmée aux Archives municipales de Lyon (2MI/44).
Documents en relation
Archives municipales de Lyon
Archives du département du Rhône et de la Métropole de Lyon
Bibliographie
Archives municipales de Lyon
Informations sur le traitement
Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).
Mots clés typologiques
Mots clés titres
Cote/Cotes extrêmes
Cote/Cotes extrêmes
Présentation du contenu
Par ordre hiérarchique : rois de France, princes, ministres, etc.
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Correspondance reçue par la commune . Lettres originales des députés et agents d'affaires de la ville. - pièce 1 : Lorenzo d'Albans (1595) - pièces 2 - 6 : Monsieur Anisson (1704 - 1712) - pièce 7 : Archidiacre de Lyon (1485) - pièces 8 - 9 : Monsieur Arnaud (1628 - s.d.) - pièce 10 : Arras (conférences) (1435) - pièce 11 : Monsieur Arthaud (1642) - pieces 12 - 13 : Monsieur Athiaud (1588 - 1588) - pièce 14 : Jean Audebert (1490) - pièces 15 - 16 : Monsieur de Baillon (1601 - 1601) - pièces 17 - 19 : Fiacre Ballan (1595 - 1588) - pièces 20 - 21 : Pierre Balarin (XVème siècle) - pièce 22 : Monsieur Baran (1610) - pièces 23 - 25 : Monsieur Baudrand (1639 - 1657) - pièces 26 - 27 : Charles Bayle (1629 - 1629) - pièce 28 : Monsieur de Beauclerc (1629) - pièces 29 - 33 : Monsieur Benoist (ou Benoît) (1787 - 1789) - pièce 34 : Matthieu Béraud, dit Amyot (s.d.) - pièces 35 - 36 : Monsieur de Bère (1642 - 1642) - pièces 37 - 38 : Geoffroy de Bernay (1501 - 1506) - pièces 39 - 42 : Guillaume de Besançon (XVème siècle) - pièce 43 : Monsieur Bignon (1699) - pièce 44 : Monsieur Blanchart de la motthe (1756) - pièce 45 : Monsieur Blondet (s.d.) - pièce 46 : Monsieur Boinet (1642) - pièces 47 - 48 : Monsieur Bonet (ou Boniet) (1606 - 1642) - pièce 49 : Antoine Bonyn (1553) - pièces 50 - 55 : Monsieur Bouleux (1690 - 1691) - pièces 56 - 57 : Monsieur Boyer (1639 - 1639) - pièce 58 : Monsieur Briasson (1757) - pièces 59 - 60 : Monsieur Bronlainé (1756 - 1756) - pièces 61 - 62 : Monsieur Bronod (XVIIème siècle - 1763) - pièce 63 : Monsieur Renbertrand (1763) - pièce 64 : Monsieur Bronod (1763) - pièce 65 : Monsieur Bruyard (1756) - pièce 66 : Antoine Buatier (1500) - pièce 67 : Geoffroy Buatier (XVIème siècle) - pièce 68 : Monsieur Buatier de Montjoly (1590) - pièces 69 - 70 : Monsieur Buchet (1665 - 1665) - pièce 71 : Bullion et Bauthillier (1639) - pièce 72 : Antoine Bullioud (1531 ou 1532).
Lettres originales des députés et agents d'affaires de la ville : Lorenzo d'Albano, Arnaud, Hugues Athiaud, de Baillon, Balarin, Mathieu Béraud dit Amyot, Guillaume de Besançon, etc : - Boîte déposée à l'hôtel de ville de Paris pour recevoir les plaintes et mémoires de chacun à l'occasion de la prochaine ouverture des Etats Généraux. (pièce ?) - Octroi de douze deniers sur chaque quarte de sel vendue à Lyon accordé à la ville pour augmenter ses fortifications. (pièce ?) - Dommages et intérêts réclamés par le fermier particulier des aides de la Généralité de Lyon, que les habitants de la ville avaient troublé dans l'exercice de ses droits. (pièce 7) - Duel, aux Tuileries, entre quatre gentilshommes dont faisait partie le fils du duc de Roannois ; issue de cette rencontre. (pièce ?) - Médiation de l'archevêque de Lyon (Alphonse Du Plessis de Richelieu) pour réconcilier les échevins et le marquis d'Halincourt, gouverneur de la ville.( pièce ?) - Ordonnance sur les monnaies et les orfévres ; injonction aux habitants de Lyon de s'y conformer, sous peine d'être privés de leurs foires franches. (pièce ?) - Procès entre le Consulat et maître Etienne Giscle, physicien, au sujet des tailles dont celui-ci voulait àtre exempt.(pièce 40) Détails sur les conférences d'Arras. (pièce 10) - Autorisation d'emprunter 2,500,000 livres, accordée a la ville de Lyon pour faire face à ses engagements. (pièce ?) - Mauvais état des finances de la commune.- Homologation du contrat de vente de la justice de La Guillotière (Béchevelin), qui appartenait à l'archevêque de Lyon.( pièce ?) - Efforts du Consulat pour prendre en main la direction de la politique de la ville, qui était confiée aux gens du Roi, etc (pièce 72).
Langue des unités documentaires
Existence et lieu de conservation de copies
Microfilmé en 2 Mi 27