Aide à la recherche

2784W - Mandature 2014-2020. Cabinet de Mme Nicole Gay.

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

2784W/1-4

Date

2014-2020

Importance matérielle

0,2 ml

Origine

Versement du cabinet de Mme Nicole Gay.

Modalités d'entrées

Versement du 12/03/2020

Présentation du contenu

Adjointe à la préservation et au développement du patrimoine immobilier, au Plan climat énergie territoriale (PCET).

Conditions d'accès

Le versement est librement communicable sauf les articles 1 et 4 qui sont communicables au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la fin du dossier.

Mots clés matières

élu, conseiller municipal, patrimoine privé, patrimoine architectural, énergie, développement durable

Fonctions

2 Cabinets des élus, 201 Adjoints au maire

Suivi du courrier.

Cote/Cotes extrêmes

2784W/1

Date

2014-2019

Présentation du contenu

Chronos.

Mode de classement

Classement par thématique : questions écrites aux mairies d'arrondissement, pouvoirs aux organismes, locations des salles municipales, dossiers immobiliers (Bon Pasteur, Halle de la Martinière).

Conditions d'accès

Dossier communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la fin du dossier.