370W/1-370W/79
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00303.5
Versant ou donateur : Autorisations de construire - 2 B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Autorisations d'urbanisme déposées en 1963 : permis de construire, accords préalables, exemptions, "affaires diverses", droits de voirie.
TRAVAUX PUBLICS ET POLICE DE LA VOIRIE - 5D
Note sur le classement : Classé en 1998.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1963
515/1963 : 27 imp. Pommier 69003, M 174/1965 (1963-1966)
517/1963 : 49 av. Esquirol 69003, AP 40/1963, P 313/1965 et 432/1966, M et T 398/1967 (1963-1979).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires