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1850 W

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Cote/Cotes extrêmes

1850W/1-1850W/56

Date

1872-2003

Importance matérielle

56

Origine

Direction de l'Economie, du Commerce et de l'Artisanat

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Direction de l'Economie, du Commerce et de l'Artisanat

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Services Cadre de vie et Occupation du domaine public.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

Fonctions

8 Finances communales, 801 Action économique

1850W/21

Cote/Cotes extrêmes

1850W/21

Date

1996

Présentation du contenu

Occupation du domaine public. Terrasses et étalages.

Installation : arrêtés (1er, 2e et 3e arrondissements).

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 5

Langue des unités documentaires

Français