1880 WP

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

1880WP/1-1880WP/30

Date

1986-2002

Importance matérielle

30

Origine

Centre communal d'action sociale

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Direction de l'Action sociale

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

CCAS (centre communal d'action sociale). Administration générale :
- Conseil d'administration : délibérations, arrêtés (1987-1997).
- Gestion du personnel : arrêtés (1987-1993).
- Registres des délibérations (1989-1993).
- Conseil d'administration, commission générale, délégation permanente : dossiers des séances (1986-1991).
- Drapeaux (sd).

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1880WP/1

Cote/Cotes extrêmes

1880WP/1

Date

1987-1990

Présentation du contenu

Administration. Conseil d'Administration : délibérations.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 10

Langue des unités documentaires

Français