Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction de l'Action sociale
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
CCAS (centre communal d'action sociale). Administration générale :
- Conseil d'administration : délibérations, arrêtés (1987-1997).
- Gestion du personnel : arrêtés (1987-1993).
- Registres des délibérations (1989-1993).
- Conseil d'administration, commission générale, délégation permanente : dossiers des séances (1986-1991).
- Drapeaux (sd).
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Administration. Conseil d'Administration : délibérations.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 10
Langue des unités documentaires