CC - Impôts et comptabilité

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

CC/1-4400

Date

1278-1790

Importance matérielle

4403

Caractéristiques physiques

Papier, parchemin

Histoire de la conservation

Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Consulat de Lyon

 

Présentation du contenu

Sommaire général

1- Nommées

  • Nommées ou dénombrement des biens meubles et immeubles possédés par les habitants de Lyon (1380-1586, CC 1-14, CC 20-48, CC 58).
  • Nommées des habitants de Lyon dans les paroisses du Lyonnais (1483-1518, CC 15-19, CC 49-56).
  • Nommées des pensions que tiennent les églises, monastères et couvents sur les maisons de Lyon (1555, CC 57).

2 - Taxes

  • Taxes perçues au nom du Roi (1315-1789, CC 59-185, CC 286-294, CC 296-302, CC 326, CC 367).
  • Taxes perçues au nom de l'Archevêque (1328-1787, CC 186-188).
  • Taxes communales (1346-1729, CC 189-285, CC 295, CC 307, CC 321-323).
  • Impositions, subsistance, subvention, taxes, prêts et emprunts (1299-1752, CC 303-306, CC 316-320, CC 324-325, CC 327-363, CC 366, CC 368-369, CC 371-372)
  • Pièces concernant en particulier ceux qui se prétendent exempts de contribuer au paiement des subsides : (1278-1739, CC 308-315, CC 364-365, CC 370)

3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).

La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.

Accroissements

Le fonds est fermé.

Mode de classement

L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

Conditions d'utilisation

  • Domaine public : réutilisation libre et gratuite pour tous usages. 
  • Mention obligatoire : "Ville de Lyon, Archives municipales, auteur (s'il est identifié), cote".

Langue des unités documentaires

Français, français ancien, français moyen

Autre instrument de recherche

Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.

  • ROLLE F., Inventaire-sommaire des archives communales antérieures à 1790 : ville de Lyon, T1, 1865. Paris : Impr. P. Dupont (1C/650025/VOL/1).

Existence et lieu de conservation des originaux

Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon

Existence et lieu de conservation de copies

Toute la série est microfilmée (2MI48).

L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .

Documents en relation

Archives municipales de Lyon

  • Délibérations municipales (Série BB).
  • Fichier documentaire manuscrit : fichier de dépouillement correspondant, entre autres, d'une part au Livre du Vaillant des habitants de la ville de Lyon en 1388, publié par Ed. Philippon et Charles Perrat en 1927, qui est une estimation des biens meubles et immeubles pour servir à l'assiette de la taille, publié sans index, correspondant au registre CC 1, d'autres part aux Nommées des habitants de la ville de Lyon en 1446, éditées par Jean Deniau en 1930, avec un index, correspondant au registre CC 3 (1II/329).
  • Fonds Benoit Vermorel : - Aménagement urbain : analyse des registres d'impôt et de comptabilité de la série CC : notes manuscrites et table alphabétique des lieux cités 1380-1698 (3II/24).
  • Fonds Joseph Pointet : Historique des maisons et propriétés à Lyon de 1350 à 1790 : 1er (partiel), 2ème, 5ème arrondissements (37II).
  • Fichier documentaire manuscrit de dépouillement des archives anciennes (100II).
  • Périodiques sur la ville de Lyon (sous-série 2C).

Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon

  • Administrations provinciales 1391-1790 (série C).
  • District de Lyon-Ville (2 L 1-155).
  • Cadastre napoléonien (sous-série 3P).
  • Administration et comptabilité communales (série O).

Bibliographie

Archives municipales de Lyon

  • DENIAU J., Les nommées des habitants de Lyon en 1446, 1930. Paris : Lyon Impr. Rey : LIBR. FELIX ALCAN (SM/634, fasc. 42).
  • GASCON R., Grand commerce et vie urbaine au XVIe siècle. Lyon et ses marchands (environs de 1520 - environs de 1580) , 1971. Paris : ECOLE PRATIQUE DES HAUTES ETUDES (1C/2818/VOL/1-1C/2818/VOL/2)
  • PERRAT Ch., PHILIPPON E., Le livre du Vaillant des habitants de Lyon en 1388 : estimation des biens, meubles et immeubles pour servir à l'assiette de la taille, 1927. Lyon : M. AUDIN (1C/322).
  • POINTET Joseph et VIAL Eugène, Historique des propriétés et maisons de Lyon du XIVe siècle à la Révolution, partie nord du 1er arrondissement, 1929-1930. Lyon : LIBR. P. MASSON. (1C/317/VOL/1/2).

Informations sur le traitement

Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).

Mots clés titres

CC/376

Cote/Cotes extrêmes

CC/376

Date

1380-1388

Présentation du contenu

Comptabilité communale (1380 - 1388). Compte rendu de recettes et dépenses par Jacquemet de Saint-Barthélémy et Guillaume de Cuysel.

Comptes rendus à la ville par Jacquemet de Saint-Barthélemy et Guillaume de Cuysel, receveurs. - Compte de Jacquemet de Saint-Barthélemy du 1er janvier 1380 au 30 décembre suivant : dépenses diverses.dates des paiements. - 1381 - " A Humbert Violet, quant il fut tramis en France por le fait de la provision et défense du Royaume, L frans ; (folio 3) - Item au Roz de la Vergi qui ala à Mascon por faire le essay de la monoye de mons de Lion, II frans ;(folio 3 verso) - Item à Pierre, le masson, por embochier et platrir les scindres de la bassa cour de la porte de la Lanterne en laquelle l'un tient l'artillierie, 1 fr. ; (folio 4) - Item à moss. Johan Le Vite por ses gaiges du terme de la saint Johan IIIIxxI, VII flor. et dime.(folio 5 verso) - Item por une lanterne mise devant Notre-Dame de la porte de la Lanterne le jour de Saincte Margarite, III gros ; (folio 7) - Item a Guillaume de Cuysel, cler, procureur et secretaire de la ville, en deschargiment de ses gaiges... X frans. Item a Symon d'Andelost, garde des clefs du pont de Rosne et por ses gaiges du mois de juillet, VIII gros ; (folio 7) - Item por XXV livres de fer que l'on pris de Andreu Bonin por faire les croches a pandre les barbacannes audessus des II tours (de la porte de Bornue), IX gros ; (folio 8) - Item pour une XIIne de chivretin mis ou livre de la ville et a celi qui le regla et relia, XII gros ; (folio 8) - Item por III pos de sapin qui furent emploiez en faire le tabler sur la porte de la Lanterne por tenir l'artillierie en la tour nova, III gros ; (folio 8) - Item por porter les arbalestes à tour qui estoient chez Michel Chenever en la dite tour et pour une serraille qui fut mise en l'uis de la dicte tour. IIII gros ;(folio 8) - Item por une fenestre françoise qui contient XIII pies de pera de tailli a I gr. V. par pié acheté de moss. Henri, I flor. V. g. I t. ; (folio 9 verso) - Item por une fenestre a colonne acheté de moss. Henry, en laquelle a XXXV piez de taille, a I gros V. par pié, monte II frans XIIII gros II ts. ;(folio 9 verso) - Item por XXV l. de fer prinses ches André Bornin por faire les bastons de fer et les fleurs deu lis mises sur les tours et pomiaux, IX gros ; (folio 9 verso) - Item à Jaquet Chassagni por faire les banderes et les lion de loton, l fr. ; (folio 9 verso) - Item a Johan Evrert, peintre, por peindre les armes qui sont sur la porta (de Bornue), IIII franz ;septembre (folio 11) - Item por cest present paper pris por registrer les comptes des receveurs de la ville, XXVIII gros ; (folio 11) - Item por grosser la lettre du reloge que doit faire Clerevaux, et por III copies, VIII gros ; (folio 12) - Item à Phelippe de Gournay, mercier, por une lettre qu'il empetra Avignon, du comandement des consulz, d'absolution de peine et de coulpe pour la mortalité qui estoit a Lyon (novembre 1381), VI frans et dime ; septembre (folio 15) - Item por li amornes faittes a Chalendes par lo comandement des conseillers : primerement es Freres-Prescheurs II frans, es Freres-Menours II frans ; es Augustins 1 franc, es Carmes l franc, a la Deserta 1 franc, a les dames de Brianna 1 franc, a la Chanal XII gros, a IX reclus III gros par reclus, 1 franc XI gros, a les dames de Poleteins 1 franc ; monte en tout XI frans XI gros. "(folio 16 verso) - Dépenses faites pour le port " devant saint Vincent " ; acquisition de pierres de choin de divers particuliers ; (folio 17) - Le 16 février 1382, Pièce N° 18 - Copie de l'acte de nomination par les Consuls, de Jean Le Viste, à l'office de conseiller de la ville, aux gages de 15 florins par ans ; - Etat des " écritures faites pour messeigneurs les conseillers "(depuis noël 1381) par Guillaume de Cuysel, secrétaire de la ville : requêtes, ordonnances, commissions, mémoires, etc. ; " - item III requêtes que donna moss. Johan Le Vito pour le fait des escoles ; "(folio 22 verso) - Item l'inventoyre de toute l'artillierie de la Ville (folio 22 verso) - item présenté à Mr de Savoye 1382 (?) 1383 (folio 27 verso) - à Mr d'Anjou février 1383 (folio 27 verso) - .... de la ville donnée à Mr d'Anjou le 12 juin 1382 (folio 33 verso) - Torches données à Mr Enguerrant de Edin le 5 mai (folio 47) - Présent à Mr de Bourgogne le 2 juin (folio 48) - à Mr d'Amiens septembre 1383 - Tous venus à Lyon - à Mr de Berry le 5 avril 1384 (folio 66 verso) - Item conposition fait avec les juifs le 29 mai 1383 (folio 59) - Comptes produits par Guillaume de Cuysel, receveur de la ville en 1381 - 1382 (Voyez cc. 377), et de 1382 à 1386 ;(folio 62) - payements faits : a Odet de Chantin, " sergent du Roy, por faire assembler a Saint Jaquemo les Consuls et mander toutes les gens que l'un fit mander au devant de mons. de Berry et de madame de Savoie, II gros l t. ;(folio 62) - Le 23 mai 1384. - Item a Humbert Gontier por XX torches pesant IIIIxx l. a II gros et dimi la l. et por XX l. confitures, VI gros la l. que l'un donnit à madame de Savoye le XXIII jour de may MCCC IIIIxxIIII, et 1 gros por une bolace en laquelle l'un portit les dictes confittures, monte XX frans et 1 gros.(folio 62 verso) - Item à Michelet Ponchon por V asnés et dimi de vin blanc que l'un donnit a la dicte dame, a l f. et dimi l'anée, monte huit francs et quart. "(folio 62 verso) - Mandats de paiement délivrés par Pierre Arquier, échanson de Monsieur de Berry, pour plusieurs pièces de vin de Bourgogne achetées par lui de Morel, le tavernier.(folio 62 verso) - Paiements faits : " A Jean Baronnat, sergent du Roy, por ce qu'il prit des bonnes gens de la ville les liz et autres choses necessaires por la venue de monsieur de Berry, et les leur randit, l franc ; (folio 63 verso) - a Léonart Cailli por IIIIXIIne de chamuys et por CL martres données à moss. Guy de La Tremoilli, le II jour de novembre l'an que dessus, et li furent portées et présentées à Villefranche, cent dix huit frans ; (folio 64) - Item a Johan Gareniont, parchiminer, pour parer les diz chamuys, 1 franc ;(folio 65) - 1365 - Item es X reclus de la ville et du suburbre a chascun IIII gros, monte un franc et quatorze gros (folio 67) -" Don " d'Ypocras fin, " de vin et de confitures à " Mons. de Genève.le 22 mars 1385.(folio 69) - a mons. Enart de Thoyrie, baillif de Mascon, au general maistre des Freres-Menours ;Le 29 mars 1385 (folio 69) - torches à Mr d'Anjou donnée le 8 avril après Paques 1385. - paiement " a Humbert Rosset, magnigler de Saint Nice por sonner la campanne por publier le sindical, le vendredi devant Chalendes, l'an IIIIXX et cinq, deux gros ; (folio 73) - Item a Jehan Papa por le rabat que messeigneurs les conseillers li firent a Saint Jaquemo de VIIII années de froment et quatre bichez de froment que avoit fait moudre l'année passée moss. Guy de Groulée, et V années de froment que fit moudre li mestre d'ostel de la Roine de Jherusalem, un franc et quart. " (folio 74) - Don de torches, de confitures, de vin, a " Mons. de Savoye, le XVIe jour de juing, l'an IIIIxx et cinq, a moss. le mareschaut de France, le XXI jour de décembre,(folio 76 verso) - a moss Enguerrant de Edin, a moss. le cardinal de Toyrie le II jours de mars, et à mons. de Berry, le III jours de mars.(folio 76) - 1386 -" Paiements " a Huguenin Lange, chapuis, por baisser le chapitel de la crois du pont de Sone, huit gros, le jeudi saint, l'an IIIIxxV. ;(folio 77) - A Robinet La Plaie, receveur de la confrérie de la chapelle du Saint-Esprit faitte au chief du pont de Rosne, pour paier les frères qui ont chanté une messe cotidiane en ladicte chapelle durant une année, douze frans ; le 2 aôut (folio 78) - A Alardin por porter es seigneurs du conseil du Daphin une lettre pour ce qu'il venissent a Saint-Valer par devers mons. de Paris, mess. Arnaut de Corbie et moss. Philibert Paillart, por le fait de la traitte des blefs du Daphiné, deux frans ; (folio 78 verso) - A Pierre Cuysel por sonner la cloche de la ville por la publication du sindical de l'année advenir... le XXII jour de décembre, II gros. " (folio 78 verso) - Etats de la dépense faite pour construire une tour neuve " enmi la tour Ripaut et celle d'Avrilliet et aussi por acreter le mur dessus le mur plat jote la dicte tour (octobre 1386) ; novembre 1386 (folio 79) - por une roucine que l'un prit por mener la tieule que l'un avoit baîssié des tours Pompierre et Johan de Veyle por couvrir la dicte tour nove, un gros 1 t. - A Peronin d'Aczonna, chapuis, ung franc et dimi que on li donna por debatir la tour de la Pêcherie, laquelle estoit porrie et domagie, marchié fait avec ly, le XV jour d'avril (1386) ; (folio 83) - 1387. - Au Roz de la Verge quatre frans que messeigneurs li a donnerent pour ce qu'il garda de leur commandement la porte de Bornue par tout le temps que les gens d'armes qui sont alé en Espaignie ont esté en cest pais, et firent le mandement, messrs a Saint Jaquemo le XVII jour d'avril l'an IIIIxx et sept, IIII frans ;(folio 83) - A Estienne Bullieu quatre frans por celle mesme cause car il avoit gardé la porte de Saint Marcel ; - Monte la somme de la composition faicte avec les juifs de Lion por leur demore dès la feste de la Nativité Saint-Johan Baptiste IIIIxx et cinq jusque à la Saint Johan IIIIxx et sept, quarante frans, et fut faicte la dicte composition le XXI jour de novembre IIIIxxVI. " (folio 84 verso) - Compte rendu par " Jaquemet de Getz, citoien de Lion, a ses seigneurs les conseillers de la dicte ville tant de toutes les tailles et collectes qu'il a levé et receu en ladicte ville, depuis le mois de janvier MCCCIIIIxxII, jusque le IIIIe jour de janvier MCCCIIIIxxVIII, comme d'arrerages et autres sommes qui li furent bailliez a lever par les diz seigneurs " et aussi des dépenses par lui faites : (folio 85) -" Por le fait des abalesters les quelx furent envoyé en France au mandement du Roy... CCCXL fr. Il bl. ; (folio 87) - A Michelet Baconier qui garda la porte du pont de Rosne quant les Bretons passirent du Daphiné au Royaume, ung franc ; (folio 88) - Item à Phelippe de la Ducheri, lieutenant du capitaine, por II chivaux que l'un prit por a

er savoir quelles genz d'armes il avoit logié a Briandax... le jour de feste Saint Michel, l'un IIIIxx et six... IIII soulz Parisis ; le 3 septembre 1386 - A Enart de Villenove.... por la poine et travail qu'il a eu por tout le temps qu'il a esté lieutenant à Lion de mons. le bailli de Mascon, pour la reparation et fortiffication et garde de dicte ville... LX frans ; A Johan de Mares, chapuis, huit frans pour partie de ce que la ville li doit su, le prifait qu'il a de faire de son mestier la tour que l'un fait de novel au dessoubz de la Tour Ripaut (Mandat du 24 novembre 1386).(folio 94) - Dépenses pour élever une tour devant la porte Saint-Georges ; (folio 95) - Etats des arrérages reçus par Jacquemet de Getz. Les noms suivants sont à signaler à divers titres : Guillemin le verrier, II gros ; Enemon de Varey, IIII florins ; Loyassi, tire-corde de Saint-Jean, I gros, 1 t. ; l'arbalesteri de Saint George III gros ; Johan de Groulée, affannour I gros, 1 t. ; Aynart de Villenove, le josne, III flor. IIII gros ; Andreu de Groulée VIII flor. ; maistre Anthoine le phisicien 1 flor. IIII gros ; maistre Girart le phisicien, 1 fr. IIII gros ; Baudet, le menestrier, 1 fl. VI gros ; Thomas de Varey XII fl. VI gros ; Johan de Villars, autrement Portier, VIII gros ; Guillioton le peintre VIII gros ; Jaquemet, fils Michelet le teinturier, VI gros ; maistre Pierre l'escrivaint IIII gros ; Johan de Saint-Triver, sergent, IIII gros ; Jean de Varey, dorer, II flor. ; Aymo de Nevro, XL flor. ; Huet le verrer, I gros ; Girart de Cuysel, maczon l florin ; Tevenet de la Mure XVIII fl. IX gros ; Guillaume lo bornye, menestrier, IX gros ; Johan Evrert, peintre 1 fl. ; moss. Johan Le Vite. XXX fl. ; Guillaume de Cuysel, drapper, VII fl. ; maistre Pierre le peintre I fl. III gros.(folio 99 à 149) - Dépenses faites " pour appareiller la tour qui est devant la porta Saint George et por recovrir sur la maison de la ville, en la seconde sepmaine de juillet, l'an IIIIxx et VIII " (folio 151 verso) - Mandat de paiement délivré en faveur de Jean de Offombourg, allemand, de la somme de 57 francs que on li doit pour vendiclon de onze bombardes, desquelx l'une gite une pierre de XX livres, et les IIII chascune une pierre du pois de VI l., et les VI chascune une pierre du pois de III livres " (19 septembre 1388) ; (folio 152) - mois de juin 1487 - A Girart de Cuysel, maczon et à ses compagnons dix neuf frans et dimi.... c'est assavoir huit frans et quart pour reste des acretemens qu'il ont fait ceste année au dessus de Pierre Scise, dix frans pour l'atrait qu'il ont fait de la pierre, et ung franc et quart pour pluseurs pierres qu'il firent pour essaier les bombardes. " (folio 167) - Etat de frais divers produit par Robinet La Paye, notaire : " Pour le scel et escripture d'une lettre en quoy mons. le bailli commettoit à François de Cours le gouvernement de la ville (mai 1383), XVIII gros ; (folio 172) - Pour XII couppes d'argent pesant XII mars et IIII d. d'argent, au pris de VI frans et 1 gros le marc, lesquelles furent données a 1 grant seigneur, montent LXXII fr. XIIII gros ; (folio 172) - Item le Ve jour de septembre en suivant, l'an dessus dit (1383) se parti ledit Robinet de Lion, pour aler en Flandres, vers le Roy et nos seigneurs de Berry et de Bourgogne, auquel voyage il demoura alant, demourant et retournant LXI jours, qui valent a compter II frans pour jour, VIxx II fr. ; (folio 172) - Item pour une coupe d'argent dorée et couverte donnée a 1 grant seigneur pour faire revoquer les lettres par vertu desquelles les conseillers de la ville devaient estre adjournés, XVIII frans. "(folio 172).

Langue des unités documentaires

Français

Existence et lieu de conservation de copies

Microfilmé en 2 Mi 48