321WP/1-321WP/221
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service chargé de la voirie
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Voirie urbaine : création, prolongement, ouverture et élargissement des rues : modification du nivellement, alignement, démolition, expropriation, cession de terrains, acquisitions et ventes de terrains : titres de propriété (classement alphabétique par rue puis par thème).
VOIRIE
Date d'arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : versement remanié selon le cadre de classement de 1926. Classé en 1990. ; manque boîte 15
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
RUE DES ARCHERS, 2ème arrondissement : - Prolongement jusqu'à la rue Saint Dominique : alignement, proposition, étude, acquisition d'immeubles, expropriation, offres administratives, indemnisation, cession de terrains : plans, rapports, délibérations, procès-verbaux, correspondance, affiche publique 1853-1864 - Prolongement jusqu'à la place des Célestins et traversant le passage Couderc : projet, acquisition d'immeubles, expropriation, enquête d'utilité publique, éviction de locataires : plans, correspondance, acte de vente, procès-verbaux de notification, délibérations, affiches publiques, arrêtés préfectoraux, rapports 1872-1875
Langue des unités documentaires
Mots clés lieux
Mots clés matières