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1467 WP

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Cote/Cotes extrêmes

1467WP/1-1467WP/23

Date

1931-1991

Importance matérielle

23

Origine

Immeubles menaçants ruine

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Immeubles menaçants ruine

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Pouvoirs de police du Maire : commission de sécurité : contrôle des immeubles menaçant ruines, 1941-1991 (dossiers par immeubles, classés par arrondissement, par ordre alphabétique de rues).

PREVENTION SECURITE

Date d’arrivée approximative : 1994

Note sur le classement : TRAITE GLOBALEMENT EN 2000 (à partir des listes existantes)

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

Fonctions

9 Assainissement, hygiène, santé, 903 Prévention des risques : IMR, ERP

1467WP/7

Cote/Cotes extrêmes

1467WP/7

Date

1974-1990

Présentation du contenu

SECURITE PUBLIQUE : - immeubles menaçant ruines : enquêtes, rapports pour mise en conformité . 1er arrondissement 14 rue Mottet de Gérando (1974-1989), 15 rue Mottet de Gérando (1983-1984), 13 rue Neuve (1983), 21 rue Neyret (1976), 27 rue Neyret (1977-1980), 37 rue Neyret (1978-1979), 6 rue Ornano (1990), 9 rue Pareille (1987-1988), 9 quai de la Pêcherie (1984), 2 rue des Pierres Plantées (1990), 12 rue des Pierres Plantées (1983-1983), 18 rue des Pierres Plantées (1984), 14 rue Pizay (1983), 3 rue du Platre (1987), 11 rue du Platre (1983), 20 rue du Platre (1988), 1 rue Pierre Poivre (1984-1989), 5 rue Pouteau (1984), place Louis Pradel, Mairie Annexe (plans) (1981), 7 rue Puits Gaillot (1984), 17 place Gabriel Rambaud (1974-1984), 16 rue Raymon (1986), 1 rue de la République (1984)

Langue des unités documentaires

Français