1881WP/1-1881WP/24
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction de l'Action sociale
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Bureau d'aide sociale. Administration générale :
- Commission administrative : registres des délibérations (1955-1975).
- Commission administrative : délibérations, arrêtés (1956-1986).
- Personnel. Nomination, rémunération : arrêtés, décisions (1958-1986).
- Commission administrative : dossiers des séances (1967-1985), budgets et comptes (1956-1986).
- Délégation permanente : comptes rendus de réunions, notes de service (1965-1983).
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Conseil d"administration. Réunion de la délégation permanente : ordres du jour, procès-verbaux (1981-1983) ; avis du Conseil municipal : délibérations, correspondance (1965-1981) ; notes de service (1973-1975).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 10
Langue des unités documentaires