
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Autorisations d'urbanisme : permis de construire accordés en 1989.
COMMUNAUTE URBAINE DE LYON - DIRECTION DE L'URBANISME APPLIQUE
Versement de la direction de l'urbanisme appliqué ayant transité par les archives communautaires, coté 1153 WP sd
Date d'arrivée approximative : 1999
Type de classement : Numérique
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1989
162/1989 : 15-17 rue Bréchan 69003, permis de démolir 54/1989, transfert 396/1990, modificatif 229/1992 annulé, modificatif 373/1992.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires