1542WP/1-1542WP/439
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction administrative des Travaux et Marchés
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Batiments communaux. Fournitures et services, travaux : marchés de travaux.
DIRECTION GENERALE DES SERVICES TECHNIQUES
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
- 03279 Crèche municipale 19 rue Montbrillant : dossiers, marchés (1990-1991).
- 03290 Ecole élémentaire G. Pompidou : délibérations, dossier, permis de construire, marchés (1990-1991).
- 03292 Crèche halte-garderie associative 17 av. des Acacias : délibération, permis de constuire, dossier, marchés (1990-1992).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 30
Langue des unités documentaires