Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du service de l'Urbanisme appliqué du 28 septembre 2017.
Mode de classement
Classement numérique : année/numéro séquentiel.
Les numéros manquants correspondent à des permis annulés, prorogés, manquants ou reclassés par le service producteur
Conditions d'accès
Le fonds est immédiatement communicable.
Informations sur le traitement
Ce répertoire numérique a été établi en 2018 par Amélie Guillet, chargée de collecte des archives publiques.
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
2007/426 : Résidence étudiante 28 rue des Girondins, T1, T2, M3, PD 2007/139 (2007-2020)
2007/427 : 29 rue du Boeuf (2007-2008)
2007/428 : 1 rue Pr Grignard (2007)
2007/429 : 4 rue de la République (2007-2012).
Mots clés typologiques