Manifestations de janvier à mars.

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1753W - Occupation temporaire de l'espace public

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Occupation temporaire de l'espace public. Gestion des manifestations sur la voie publique.

Cote/Cotes extrêmes

1753W/1-1753W/6

Date

1993

Importance matérielle

0,7 ml

Origine

Régulation urbaine

Modalités d'entrées

Versement du 13/02/2003

Présentation du contenu

1-6 : Manifestations de janvier à décembre 1993.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conformément à l'article "7.Gestion du domaine public, voirie et réseau/2.Voirie routière/3.Occupation du domaine public" de l'instruction de 2014, le versement initial de 240 articles a été trié : seuls les dossiers des manifestations ont été conservés (échantillonnage année en 3), les dossiers de travaux et déménagement ont été éliminés le 14/09/2021 (BE n° 2021/117).

Mode de classement

classement chronologique

Conditions d'accès

Le fonds est immédiatement communicable

Documents en relation

1968W

Mots clés matières

occupation temporaire du domaine public, manifestation publique

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications, 603 Occupation du domaine public