Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versement du 15/01/2021
Conditions d'accès
L'intégralité du versement est communicable au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.
Mots clés matières
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Cote/Cotes extrêmes
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Présentation du contenu
Orchestre philharmonique Rhône-Alpes, Opéra de Lyon. Personnel titulaire et non titulaire, affiliation à la CNRACL et aux régimes complémentaires de retraite du secteur public Igrante, Ircantec : correspondance, fiches individuelles de propositions d'affiliation (1969-1973).
Registre alphabétique des agents démissionnaires avant le 1er janvier 1968 (1940-1974).
Communauté urbaine de Lyon (COURLY), agents mutés : liste nominative d'envoi des dossiers de validation de service (IRCANTEC) (1969-1972) ; agents retraités de la Ville de Lyon : listes alphabétiques (1969).
Modificatifs du brevet d'inscription d'une pension à la CNRACL (1965).
Relations avec la Caisse des dépôts et consignations : correspondance (1950-1987).
Conditions d'accès
Documents communicables au terme d'un délai de 50 ans (protection de la vie privée) à compter de la clôture du dossier.