CC - Impôts et comptabilité

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

CC/1-4400

Date

1278-1790

Importance matérielle

4403

Caractéristiques physiques

Papier, parchemin

Histoire de la conservation

Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Consulat de Lyon

 

Présentation du contenu

Sommaire général

1- Nommées

  • Nommées ou dénombrement des biens meubles et immeubles possédés par les habitants de Lyon (1380-1586, CC 1-14, CC 20-48, CC 58).
  • Nommées des habitants de Lyon dans les paroisses du Lyonnais (1483-1518, CC 15-19, CC 49-56).
  • Nommées des pensions que tiennent les églises, monastères et couvents sur les maisons de Lyon (1555, CC 57).

2 - Taxes

  • Taxes perçues au nom du Roi (1315-1789, CC 59-185, CC 286-294, CC 296-302, CC 326, CC 367).
  • Taxes perçues au nom de l'Archevêque (1328-1787, CC 186-188).
  • Taxes communales (1346-1729, CC 189-285, CC 295, CC 307, CC 321-323).
  • Impositions, subsistance, subvention, taxes, prêts et emprunts (1299-1752, CC 303-306, CC 316-320, CC 324-325, CC 327-363, CC 366, CC 368-369, CC 371-372)
  • Pièces concernant en particulier ceux qui se prétendent exempts de contribuer au paiement des subsides : (1278-1739, CC 308-315, CC 364-365, CC 370)

3 - Comptabilité communale : comptes-rendus de recettes et dépenses rédigés par les receveurs (1364-1790, CC 373-4400).

La série CC contient les données relatives à la fiscalité et à la comptabilité de la commune : impôts, taxes et comptes rendus de recettes et dépenses établis par les receveurs. Elle contient notamment les « nommées », c'est-à-dire les matrices fiscales dressées sous l'Ancien régime pour établir l'assiette des impôts directs (tailles et aides royales, impôts municipaux) en évaluant les facultés contributives de chaque famille.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

A notre connaissance aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.

Accroissements

Le fonds est fermé.

Mode de classement

L'étude des registres s'est basée sur l'inventaire synoptique rédigé précédemment par Rolle. Il répertorie, du XIV° au XVII° siècle (jusqu'en 1790), dans un classement qui suit un ordre de matière, les rôles des nommées, taxes et impositions, ainsi que des titres et des pièces de procédures concernant divers impôts et les prétentions à l'exemption de certains contribuables. Une comparaison a été établie entre les analyses de l'état matériel qui ont été faites en 1865 et l'état actuel des registres. Si nécessaire, des modifications et des compléments y ont été apportés: pièces manquantes, foliotation, sceaux, état de conservation...Ces observations ont permis à la fois la mise à jour de l'inventaire de 1865, et une revue complète de l'état physique des documents.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

Conditions d'utilisation

  • Domaine public : réutilisation libre et gratuite pour tous usages. 
  • Mention obligatoire : "Ville de Lyon, Archives municipales, auteur (s'il est identifié), cote".

Langue des unités documentaires

Français, français ancien, français moyen

Autre instrument de recherche

Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. De cet inventaire sont tirées les 800 premières notices du fonds.

  • ROLLE F., Inventaire-sommaire des archives communales antérieures à 1790 : ville de Lyon, T1, 1865. Paris : Impr. P. Dupont (1C/650025/VOL/1).

Existence et lieu de conservation des originaux

Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon

Existence et lieu de conservation de copies

Toute la série est microfilmée (2MI48).

L'ensemble des nommées est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne .

Documents en relation

Archives municipales de Lyon

  • Délibérations municipales (Série BB).
  • Fichier documentaire manuscrit : fichier de dépouillement correspondant, entre autres, d'une part au Livre du Vaillant des habitants de la ville de Lyon en 1388, publié par Ed. Philippon et Charles Perrat en 1927, qui est une estimation des biens meubles et immeubles pour servir à l'assiette de la taille, publié sans index, correspondant au registre CC 1, d'autres part aux Nommées des habitants de la ville de Lyon en 1446, éditées par Jean Deniau en 1930, avec un index, correspondant au registre CC 3 (1II/329).
  • Fonds Benoit Vermorel : - Aménagement urbain : analyse des registres d'impôt et de comptabilité de la série CC : notes manuscrites et table alphabétique des lieux cités 1380-1698 (3II/24).
  • Fonds Joseph Pointet : Historique des maisons et propriétés à Lyon de 1350 à 1790 : 1er (partiel), 2ème, 5ème arrondissements (37II).
  • Fichier documentaire manuscrit de dépouillement des archives anciennes (100II).
  • Périodiques sur la ville de Lyon (sous-série 2C).

Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon

  • Administrations provinciales 1391-1790 (série C).
  • District de Lyon-Ville (2 L 1-155).
  • Cadastre napoléonien (sous-série 3P).
  • Administration et comptabilité communales (série O).

Bibliographie

Archives municipales de Lyon

  • DENIAU J., Les nommées des habitants de Lyon en 1446, 1930. Paris : Lyon Impr. Rey : LIBR. FELIX ALCAN (SM/634, fasc. 42).
  • GASCON R., Grand commerce et vie urbaine au XVIe siècle. Lyon et ses marchands (environs de 1520 - environs de 1580) , 1971. Paris : ECOLE PRATIQUE DES HAUTES ETUDES (1C/2818/VOL/1-1C/2818/VOL/2)
  • PERRAT Ch., PHILIPPON E., Le livre du Vaillant des habitants de Lyon en 1388 : estimation des biens, meubles et immeubles pour servir à l'assiette de la taille, 1927. Lyon : M. AUDIN (1C/322).
  • POINTET Joseph et VIAL Eugène, Historique des propriétés et maisons de Lyon du XIVe siècle à la Révolution, partie nord du 1er arrondissement, 1929-1930. Lyon : LIBR. P. MASSON. (1C/317/VOL/1/2).

Informations sur le traitement

Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).

Mots clés titres

FISCALITENommées : assiette des impôts

Cote/Cotes extrêmes

CC/12

Date

1493

Présentation du contenu

Nommées ou dénombrement des biens meubles et immeubles possédés par les habitants de Lyon (1493). Personnes dont le prénom commence par la lettre P.

Nommées ou " Recognoyssance des biens que tiennent les personnes desquelz les noms se commencent par la lettre P, " etc. - Pernette Sève, " dite capitayne des vaches, tient une maison entre les portes de Pierre-Scize et Bourgneuf, du cousté de la montagne (de Fourvières), que Alardin Varinier (qui fut trésorier et receveur général de la commune) lui légua à sa vie ; "(Pernette était soeur de François Sève dit Colet, et mère de Jean Sève.) (folio 7 verso) - Pierre Bedot notable de Châtillon d'Azergues, citoyen de Lyon, tient, en la rue de Bourgneuf' une maison haute, moyenne et basse, toute neuve, du côté de la colline de Fourvières, estimée 20 livres par an, " à cause qu'il y a six estages, " etc. ;(folio 9 verso) - Pierre Sève, drapier, occupe, dans la même rue, une maison spacieuse, du coté de la Saône ; cet immeuble est estimé 25 livres par an. Pierre e Sève possède, en outre, des maisons, vignes, terres et prés dans les paroisses de Saint-Didier et de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or, et dans celle d'Ecully. Sa nommée est de 182 livres 15 sous ; (folio 13, 35 verso) - Pierre Bonte, " escripvayn de forme, " est propriétaire d'une maison neuve, haute, moyenne et basse, située en la rue de Bourgneuf, du côté de la Saône, et contiguë, au nord, à la maison de Pierre Sève. Cet immeuble, qui rapporte 15 livres 10 sous par an, est estimé 60 livres. Pour les M. et P 30 ; (folio 14) - Pierre Luyet et Pierre Martin, " imprimeurs de livres, " tous deux locataires de la maison de Pierre Riche, " en Bourgneufz, " sont estimés l'un et l'autre pour leurs M. et P. 30 et 40 livres ; (folio 15) - Antoine Poculot, fils et héritier d'Etienne Poculot, notaire,tient plusieurs maisons dans le quartier de Bourgneuf ; il en a d'autres, ainsi que des biens-fonds et des pensions, dans les paroisses de Saint-Cyr, de Saint-Didier-au-Mont-d'Or, de Saint-Romain-de-Couzon, d'Albigny et de Collonges. Sa nommée, toutes charges déduites, s'élève à 803 livres 4 sous 6 deniers ; (folio 17 verso) - Philippe Besson, verrier, tient "une maison et jardin et quatre hommes de vigne, en la paroisse de Vaise, joignant au jardin de Claude Vachard. Extimé, déduit la charge de 3 escuz d'or de pension, deuz à Guillaume Baronnat, à cause de sa femme, reste pour 14 livres. " Pour ses M. et P. 60 livres ; (folio 23) - Pierre Sala, élu en l'Election de Lyonnais, tient plusieurs maisons et biens-fonds ; parmis ces derniers, il est " une vigne, acquise des frères Berjon où y a fait l'Anticaille (qui sert a aujourd'hui d'hospice pour les aliénés, etc.) ; extimée cinq hommes de vigne et la maison 20 livres, " etc. La nommée de ce magistrat se monte à 1,117 livres 15 sous ; (folio 30) - Jean Sala, capitaine de la ville, possède, entre autres immeubles, " une grand maison, haulte, moyenne et basse, en laquelle est l'enseigne de l'Aigle, en la rue de la Bocherie (de Saint-Paul ), du cousté du Royaume, traversant en la ruelle de l'Angelo ; extimée 92 livres 10 solz, par an. Déduit 10 florins d'or, à 15 solz pour florin, deuz à Saint-Jehan, reste 312 livres 10 solz, " etc. La nommée complète du capitaine Sala est de 2,282 livres 10 sous ; (folio 31) - Pierre Ongre, " impresseur de livres, inquilin de la maison Jehan Cotin, changeur, en la ruelle de l'Eaulme (du Heaume). Extimé pour ses M. et P. 120 livres tournois. " On lit en marge de sa nommée : " Recessit in patria sua ; " maître (folio 41 verso) -Pierre Faulcon, " l'Espaignol, orfévre de la Royne, inquilin de la maison Jehan Cotin, en la rue des Aubergeries. Extimé ses M. et P. 120 livres tournois ; " (folio 42 verso) - Pierre de Tornes, autre orfévre, possède la moitié d'une maison sise eu la rue de la Saunerie, etc. Ses M. et P. sont portés à 60 livres, et sa nommée totale est de 111 livres 17 sous 6 deniers ; (folio 50) - Pasquin, armurier, et Pierre Reydelet, dit " l'enfant de Bourdeaux, " fourbisseur, sont locataires, l'un et l'autre, de la maison de François Dupré, au cimetière de Saint-Éloi ; (folio 52 verso, 53) - Popino, revendeur, et Pierre Dey, tous deux florentins, sont estimés pour leurs M. et P., le premier 48 livres, l'autre 1,000 livres ; (folio 61 verso, 62) - Pierre Caille, bourgeois de Lyon, possède, entre autres propriétés, " une maison et colombier sur Saonne, au lieu tirant de Pierre-Aigue à Cuires ; plus ung pré audit lieu, contenant trois seytinées ou environ, le tout ensemble d'une valeur de 50 livres. " (Ce territoire s'appelle encore aujourd'hui la Plaine de la Caille.)(folio 63) - Pierre André, " maistre d'escolle, tient, en la rue de Confort, une maison moyenne, estimée 15 livres par an. (On a évité de taxer le mobilier et l'industrie de ce pédagogue.)(folio 64) - Pierre de Pogge, dit Daty, lucquois, est locataire de la maison de la veuve de Guillaume Baronnat, " le vieux, ", sise devant le puits de Porcherie. Ses M et P. sont estimés 300 livres ; (folio 66 verso) - Philippe de Bartholomeo, épicier, habite le même quartier que l'italien précédent, et ses M. et P. sont estimés 120 livres ;(folio 66 verso) - Pierre Sirodes ou Cyrodes dit Grenoble, ferratier, possède, dans la rue du Palais une maison estimée 352 livres 18 sous 4 deniers ; plus pour " sa chevance qu'il a à Saint-Gyniez (Genis)- Laval ou il y a beau bastiment tout neuf, jardin, verchière, vignes et aultres choses ; extimé, par le gros, à 90 livres tournois, " etc. Pour ses M. et P. 200 livres ; (Doué d'une humeur turbulente et d'un esprit frondeur, ce bourgeois se signala plustard par son opposition permanente et passionnée au Corps consulaire de Lyon, qu'il voulut même ridiculiser dans une farce de tréteaux.)(folio 70) - Pierre Bernard, hôte du Flacon, tient " une maison haulte, moyenne et basse, acquise de maistre Guillaume Fournier, en la rue tirant du Palais à Porte-Froc, où pend l'enseigne du Flascon-d'Argent. Extimée, déduit 60 livres de pension, retenues par le dit Fournier, reste pour le fonds 12 livres tournois. Plus pour ses M. et P. 200 livres, " etc. ;(folio 72) - Pierre Pariel, " chiffreur ; "(folio 74) - Pierre Bonte, peintre tient une maison haute, moyenne et basse dans la rue Tramassac. Les M. et P. de l'artiste valent 60 livres. " Plus tient vingt hommes de vigne au lieu de Grignins (Grigny), extimée 30 livres. Somme 240 livres ;(folio 78) - Pierre Fournier, receveur (des Aides ?) a de nombreuses propriétés, tant à la ville que hors de celle-ci ; parmi ses biens de la deuxième catégorie, on remarque "une belle maison bien et à neuf bastie, en la ville de Condrieu, devant l'église parrochiale, la rue publique entre deux. En laquelle a une belle court pavye (pavée), puys au milieu, jardin et estable par derrenier ; deux salles, une chambre haulte et une basse ; quatre belles chambres, trois compteurs (comptoirs ou boutiques ?), une cuysine basse, ung colombier et autres aysances, " etc. ; (Cet hôtel, qui, vu l'éloignement de la localité, ne produisait que 12 livres de revenu par an, existe encore présentement.)(folio 79 verso) - Adam Fèvre, peintre, marié à l'une des filles de feu Philibert Girard, cordonnier, " se tient en la maison d'habitation dudit feu, avec la vefve, qui sera imposée pour l'advenir, en meubles, en 36 livres tournois ; " (folio 89 verso) - Pierre Rivet, brigandinier ; estimé 30 livres pour ses M. et P. ; (folio 97) - Philippe Avant dit Lambillon, " monnoyeur du serment de l'Empire, inquilin de la maison de feu Lambillon Avant, en rue Saint-Georges. Extimé 40 livres pour une partie de ladite maison, ainsi que pour ses M. et P. ; " (folio 101 verso) - messire Philibert de La Balme, chevalier, Seigneur de Peray ; sa nommée, vérifiée le 25 juillet 1513, s'élève à la somme de 2,510 livres tournois, " Sus laquelle luy fault déduire le somme de 50 livres de pension qu'il paye aux prébendiers de la chapelle de Nostre-Dame de Péray, fondée par defuncte dame Françoise Bocharde (c'est-à-dire Bochard) de Montfleury, dame de Monteray, et située(la pension) sus la moitié de la Maison-Ronde, (en face de Saint-Nizier) ; aultre semblable somme de 50 livres, fondée sus ladite maison, à deux prébendiers qui sont tenus dire certaines messes à l'Hostel-Dieu où ladite dame est enterrée, " etc. ; (folio 104 verso) - Pierre Reberget, libraire, habitant la rue Mercière et Pierre Dodein, peintre, domicilié " vers Saint-Anthoine, " sont estimés chacun 48 livres pour ses M. et P. ; (folio 113 verso, 114) - Jean de Hollande, " le peintre flamant, inquilin cheuz Toucon, en rue Merchière. Extimé pour ses M. et P. 40 livres ; " (folio 120) - noble Jean de Saint-Romain dit Pauchon, sieur de Vaurys en Beaujolais, tient, parmi ses propriétés de la ville, " deux maisons en une, ensemble ung grand jardin derrenier', par luy acquis de Pernette Sève, vefve du capitayne des vaches, " etc. ; (folio 121) - Girardin Cathelan possède, entre autres biens, " ung grand ténement de maisons près la porte des Jacopins, contenant cinq corps de maisons haultes, moyennes et basses, et jardin, qu'il a acheptés de Anthoine Vezler, Allemamd. " Ces bâtisses, qui produisaient 80 livres de revenu par an, sont estimées 320 livres, en fonds ; (folio 123) - Gillibert de Villiers, imprimeur, établi dans la rue Mercière. M. et P. 48 livres, etc. ; (folio 125 verso) - Théode Chevrier, héritier de feu Pierre Chevrier, seigneur, de Vassieu, bourgeois de Lyon, tient, outre plusieurs pensions sur des immeubles de la ville, " deux maisons contiguës, en la rue tirant de Saint-Anthoine à Nostre-Dame de Confort, appelée l'Eschaquier (l'Echiquier), faisant le coing de rue Ferrandière, " etc. Ces bâtiments valent 42 livres par an ; (folio 127) - Pierre Collonges, hôte de l'Echiquier, tient " la maison du dit Eschaquier, en la rue tirant de Nostre-Dame-de Confort au pont du Rosne, acquise du sieur Disigmeu " (Disimieu), etc. ; (folio 128) - Pierre Maréchal, imprimeur, et " son compaignon, demeurans près les Jacopins. Extimés pour leurs M. et P. 60 livres ;(folio 128 verso) -"Pierre Boillo, " graveur et trompeta, lient une maison haulte et basse en la rue tirant d'Ambrunay (Ambronay) au Puys-Pelloux, extimée valoir par an 6 livres tournois, déduicte la charge de trois livres tournois deues à Jehan des Costes, dit Abram, cartier. Et pour ses M. et P., actendu qu'il est vieil et a cinq petits enfans, 24 livres tournois. " Il résulte d'une note jointe à cette nommée, qu'après la mort de Boillo sa veuve " s'est remariée à Jehan Roux, graveur, lequel l'a laissée ; "(folio 137 verso) - Pierre Charbon, charpentier et constructeur de moulins, est estimé 40 livres pour ses M. et P. " Plus tient la moitié d'ung molin sus le Rosne ; extimé, pour la moitié, à huit asnées de froment par an, pour ce 24 livres ; " (folio 141) - Pierre l'Auvergnat, " imprimeur de livres, inquilin de la " maison de Jehan Jaquier, recouvreur, en la rue Ferrandière. Extimé pour ses M. et P., il est homme de petite pratique, 24 livres tournois ; "(folio 149) - Poncet Escouffier (pour Escoffier, sans doute), " masson et ymagier, " domicilié en la rue "tirant du Puys-Pelloux au Puys-Grillet. " Pour ses H. et P. 30 livres ; (folio 153) - Jacques Aroud (Arod), sieur de de La Fay, héritier de Pierre Brunier, marchand, tient, à cause de sa femme, " une maison haulte et basse, grand jardin appelé le Petit-Paradis, et une petite maison, dedans ledit jardin, traversant en rue Raysin, " etc. Arod perdit sa maison haute et basse dans un procès contre Jacques Arland, de Paris. La nommée du premier s'élève à 1,635 livres 5 sous, dont 357 livres pour les biens qu'il possède dans l'intérieur de Lyon ; (folio 154) - Philippe de La Perrière, brodeur et plumassier, tient, dans la rue Vendrant, une maison qui produit 40 livres par an et qui vaut 100 livres. Ses M. et P. sont évalués à 100 livres ; (folio 180 verso) - Pierre Roault, imprimeur, locataire de la maison de Claude Court, dans la même rue. Ses M. et P. 36 livres ; (folio 181) - Pierre de Charlieu (il faut lire Charly), dit Labbé, cordier, " mary de la vefve Jacques Humbert, tient ung jardin acquis de Rolin Boeuf, dit Chopine, en la rue de l'Arbre-Sec ; extimé valoir par an 4 livres. Pour ce 16 livres. " Les M. et P. valent 50 livres. Cet artisan (qui touche évidemment, soit de près, soit de loin, à Louise Labbé, surnommée la Belle-Cordière), possédait de plus, du chef de sa femme, une vaste maison, située en la même rue et évaluée à 15 livres par an, déduction faite d'une pension de 3 livres au profit des religieuses de Saint-Pierre de Lyon ; (folio 197) - Pierre Vannier, enlumineur, tient, " qu'il a acquis de Jehan Rion, une pension de 40 livres tournois, deue par Ennemond Héritier, chapelier, sus sa maison vers Saint-Anthoine, "etc. Plus pour ses M. et P. 48 livres ; (folio 104 verso) - Pierre Perrot, " grangier (fermier)de Bellecourt, " est estimé 30 livres pour ses M. et P.(folio 231 verso) - Pierre Guerrier, seigneur de Sivrieu, possède plusieurs pensions, dont l'une, de 30 livres, " sus les maisons avenues de sa femme, fille de monsieur de Chasses, " etc.(folio 241 verso).

Langue des unités documentaires

Français

Existence et lieu de conservation de copies

Microfilmé en 2 Mi 48