Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)
Type d'entrée : Versement
Versement de la direction de l'urbanisme appliqué ayant transité par les archives communautaires, coté 1158 WP.
Date d'arrivée approximative : 1999
Présentation du contenu
Permis de construire, permis de démolir, exemptions, ouvertures de chantiers, déclarations préalables.
Mode de classement
Numérique.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Déclarations préalables
138/1986 : 18 rue du Lac 69003 (1986-1987)
139/1986 : 65 rue du Port Edouard Herriot 69002 (1986)
140/1986 : 9 rue Lortet 69007 (1986-1987)
141/1986 : 12 rue d'Ambroise 69002 (1986-1987)
142/1986 : 19 rue Crépet 69007 (1986-1987)
143/1986 : 181 Grande rue de la Guillotère 69007 (1986-1987)
144/1986 : 82 cours Gambetta 69007 (1986-1987)
145/1986 : 73 rue Montesquieu 69007 (1986-1987)
146/1986 : 42-44 rue Tramassac 69003 (1986-1987)
147/1986 : 13 bis rue du Puisard 69008 (1986-1987)
148/1986 : 1 boulevard des Belges 69006 (1986-1987)
149/1986 : 10 rue Marc Bloch 69007 (1986-1987)
150/1986 : 208 avenue Jean Jaurès 69007 (1986-1987)
151/1986 : 24 rue Roger Radisson 69005 (1986-1987)
152/1986 : 3 quai Jean Moulin 69001 (1986-1987).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires
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