BB - Administration communale

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Cote/Cotes extrêmes

BB/1-456

Date

1294-1799

Importance matérielle

456 articles

Caractéristiques physiques

Parchemin, papier

Origine

Consulat de Lyon

Histoire de la conservation

Le service des archives du Consulat est créé dès 1320 : le fonds a donc été conservé depuis cette date dans les lieux successifs du pouvoir municipal.

Les délibérations sont conservées sans discontinuer de 1416 à 1790. Cette série est presqu'entièrement reliée (reliures d'époque et reliures postérieures des 19e et 20e siècles).

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Consulat de Lyon

 

Présentation du contenu

1- Actes consulaires (1389-1790, BB 1-360).

2- Arrêtés du consulat et délibération des conseillers de ville (1764-1789, BB 361-362).

3- Mémoires divers commandés par le consulat (1772-1782, BB 363).

4- Délibérations du conseil de ville (1765-1778, BB 364).

5- Délibérations de l'assemblée des notables (1765-1789, BB 365-366).

6- Syndicats (1294-1788, BB 367-374).

7- Listes des conseillers, prévôts des marchands et échevins de la ville de Lyon (1294-1673, BB 375-377).

8- Echevinage (1368-1787, BB 379-388).

9- Administration de la ville (1309-1789, BB 389, BB 434-439).

10- Offices et charges du consulat (1495-1785, BB 390-397).

11- Offices de la conservation (1462-1787, BB 398-401).

12- Greffe de la conservation (1557-1786, BB 402-407, BB 410-412).

13- Officiers de Police (1327-1788, BB 414-417).

14- Offices, charges et emplois dépendant du consulat (1417-1789, BB 418-428).

15- Divers offices ayant connus une évolution au sein du corps consulaires (rattachement ou suppression) (1537-1789, BB 428-431).

16- Bourgeoisie (1557-1789, BB 440-456).

La série BB contient des textes fondateurs et notamment les 360 registres de délibérations municipales de Lyon ininterrompues de 1416 à 1790. Ces registres constituent l'ossature de toutes les archives anciennes. Des tables décennales existent depuis 1670. Il existe aussi deux tables pour les périodes suivantes : 1625-1645 et 1655-1669. La série BB contient également une succession des " syndicats ", actes solennels calligraphiés puis enluminés, datant de 1294 à 1758 : ces actes correspondent aux procès-verbaux d'élection annuelle des représentants des maîtres de métiers et des échevins de la ville de Lyon.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

A notre connaissance, aucune élimination n'a été pratiquée et l'ensemble du fonds est conservé à des fins historiques.

Accroissements

Le fonds est fermé.

Mode de classement

Le fonds a été classé en série BB dédiée à l'administration communale avant 1790, selon le cadre de classement en vigueur aux archives communales (arrêté du 31 décembre 1926). Le plan de classement suit en partie ce cadre pour les grands ensembles de documents, mais a été adapté aux réalités locales. Ce classement est complété par une table des actes consulaires de la ville de Lyon (1389-1789 soit BB 1-362), une table des différents répertoires des actes consulaires, ainsi qu'une table chronologique des actes consulaires de la ville de Lyon (1389-1789 soit BB 1-362).

Conditions d'accès

Communicable [substitution:2MI/5]

Conditions d'utilisation

Conditions de reproduction soumises aux conditions générales de reproduction du service

Langue des unités documentaires

Français, français ancien, français moyen

Autre instrument de recherche

Un inventaire des archives communales antérieures à 1790 a été réalisé par Fortuné Rolle en 1865. La cote des folios sélectionnés par Rolle n'a pas été pour le moment précisée et n'existe que dans deux exemplaires annotés. Des indications supplémentaires ont été aussi données sous forme de tables additionnelles des délibérations consulaires.

Cet inventaire imprimé a été numérisé puis repris article par article. Il n'y a pas de liasses supplémentaires à cet inventaire. La longue analyse de Rolle est reprise dans la notice actuelle établie en 1999 par Stéphanie Arbel sous la direction de Jeanne-Marie Dureau, mais précédée d'une analyse plus brève. Ceci permet des recherches plein texte sur le texte de Rolle.

Existence et lieu de conservation des originaux

Le fonds est conservé aux Archives municipales de Lyon

Existence et lieu de conservation de copies

Toute la série est microfilmée aux Archives municipales de Lyon (2 MI 5).

L'ensemble des délibérations de 1416 à 1790 est également numérisée et disponible sur la page des Archives en ligne.

Documents en relation

Archives municipales de Lyon

  • Actes constitutifs de la commune, correspondance officielle (Série AA).
  • Fichier documentaire manuscrit (Cote 100II). Consulat de Lyon. Rapport de l'assemblée générale des notables : avis du consulat : texte manuscrit 1775 (1II/84/1).
  • Fonds de l'Abbé Jean Nicolas Sudan : Histoire de Lyon : actes consulaires, correspondance consulaire : extraits, analyse (160II/2-7).
  • Fonds Benoit Vermorel : Histoire de Lyon : analyse des actes consulaires (3II/1-4).
  • Périodiques sur la ville de Lyon (Sous-Série 2C).

Archives départementales du Rhône et de la métropole de Lyon

  • Pour l'Ancien Régime, Administrations provinciales 1391-1790 (Série C).
  • Pour la période révolutionnaire, District de Lyon-Ville (cotes 2 L 1-155).
  • Pour la période contemporaine, Administration et comptabilité communales (Série O).

Bibliographie

Archives municipales de Lyon

F. ROLLE. Inventaire-sommaire des archives communales antérieures à 1790 : ville de Lyon, T1, 1865. Paris : Impr. P. Dupont (1C/650025/VOL/1).

J-M DUREAU (dir.) En faveur de la chose publique : délibérations consulaires de Lyon, 9 janvier 1533 - 22 décembre 1534, 1998. Lyon : ARCHIVES MUNICIPALES (1C/651820/SAL | 1).

V. PLUSQUELLEC. Les rituels civiques à Lyon de 1437 à 1490, d'après les délibérations consulaires et les registres comptables de la commune, Mémoire de maîtrise, Lyon, 1996 (1II/289/1-1II/289/1).

Ch.-A. BUFFET. Registres consulaires de la Ville de Lyon IV janvier 1450 - XVI décembre 1459, transcription, indexation, introduction critique, Mémoire de maîtrise, Lyon, 1997 (1II/298/1-1II/298/1).

I. PASTROLIN. Les filigranes lyonnais du répertoire de Charles-Moïse Briquet. Retour vers le futur, Tesi di Laurea, Università degli studi di Udine, anno academico 2016-2017, p. 9-12.

Notes

Cette fiche de fonds a été rédigée en juin 2017 par Soledad Lida, conservatrice des bibliothèques stagiaire, sous la responsabilité d'Anne-Marie Delattre, attachée de conservation, conformément aux recommandations de la norme ISAD(G).

Mots clés titres

Cote/Cotes extrêmes

BB/367

Date

1294-1441

Importance matérielle

58

Présentation du contenu

Syndicats. Procès-verbaux, appelés Syndicats, des élections consulaires établi en fin d'année pour l'année suivante. - Lacunes : Elections de 1295,1296, 1298,1299,1301 - 1351,1353 - 1354,1356 - 1357,1359 - 1363,1365 - 1381,1385, 1387,1394 - 1395,1402, 1410,1413, 1418, 1421, 1423 - 1424,1430,1434,1439 - 1440.

Procès-verbaux, appelés Syndicats, des élections consulaires. - Ils sont signés par Hugo Bochard, Simon de Bella, André de Kadiellis, Guillaume de Cuysel, Raulin de Mâcon, etc., notaires. - (Rédigés en latin et en français et écrits, pour la plupart, sur une peau de vélin entière, ces titres ont été pliés en deux pour la reliure, qui date de 1843 seulement. Marc-Antoine Chappe, en son inventaire général, donne le détail des pièces qui manquent à la collection. - Plusieurs de ces Syndicats ont été fortement endommagés par l'humidité et la moisissure. L'un d'eux, celui de 1355, a été rédigé en langue vulgaire ou idiome lyonnais du temps. C'est peut-être le plus ancien monument de ce genre que possèdent les archives de Lyon; en voici la partie essentielle): - " In nomine Domini, amen. Lettres se ferant del papa del Balliage de Mascon, del borc (bourg) de l'Ila-Barbra (l'Ile-Barbe) et de la Cort secular de Lyon, de celluy ou de cellos que ly concelliur (conseillers) cy dessoubz escrit vudrant (voudront), una ou plusours ou de tous se yl volent, que ly pueblos de la universita de Lyon, assemblas en l'églesi de Sanz-Nisés (Saint-Nizier), al son de la grossa campanna, en la manéri acostuma, pour espublier, nomar et establir les conseillours et pourvéours sur los fas (les a faits) de la dicta universita, del conseil, volunta et consentimen dous mestros dous mestiers de la dicta cita, czo (ce) est à savoir: (suivent les noms des terriers et des maîtres des métiers), fant et ordennon conseillours de " la dicta cita, deys (dès) le jorn de chalandes qui serantz MCCCLV, jusques au jorn de chalandes qui serantz MCCCLVI, czo est à savoir: Humbert Hugo ditz Baral, Johan de Durchi, de la rua Vendran, Perenin de Beleys, Bernert de Varey, Juenin de Varey, Johan de Alontens (conseillers anciens, confirmés), Anthoyno de Durchi, Guillaume de Varey ditz Ploton, Johan de La Mura le Viel, Johan de Vaux, Mathieu de Fuer et Johan de Durchi ditz Bullotz (conseillers nouvellement élus). Esquaus (quels) ly dits mestres dous mestiers et ly pueblos assemblas yci, comme dit est, per elos (eux) et per tous les atros (autres) de la dicta villa et communita, donnont pleyna puissanci et especial commendamen de ellos assemblar ensemblo, lay où l'on semblera bon, pour consellier, porveir et ordenar ous fas et ous négotions del dit pueblo, tous les jours et totes les cures que leur pleyra, duran lo ditz termen, el non (nom) de la dicta universita, et leur enjoignant que il viguantz (vaquent) tous les veindros (vendredis) et los atros jorns que leur semblera bon et sera necessero ou profettablo, en la chapella de San-Jaquemo ou aleours, lay où yl vudrant, devers matin, et y qui ytant, einsi comme yl est acostuma et autres heures, ysy (ainsi) comme les besoignes charant (tomberont), pour entendre parlar et ruminar sus los fas de la dicta universita, pour veir et ordenar communalment et singulalmentz ous dits habitans, feyalmen et leyalman, seins préjudicio d'alcon, segont (selon) que les besoignes requieront et yl porrant bonnamen, " etc - (Le reste de ce document est consacré aux attributions des conseillers de ville, et à la répartition des services communaux entre ces magistrats. Avec le temps, les Syndicats subirent des modifications, quant à la forme, mais le fond demeura, à peu de chose près, invariable. Voici le préambule, qui, depuis, n'a pas sensiblement changé, du Syndicat du 21 décembre 1441, placé à la fin du présent volume): -" In nomine Domini, amen. Lettres et instrumens publiques se feront par le tabellion dessoubz nommé et des choses cy-après escriptes, quant besoing sera, et tout par la meilleure forme et manière que faire se pourra, pour et au prouffict de la communaulté et université de la ville et cité de Lyon, et de tous aultres à qui ce puet ou pourra et devra touchier ou appertenir, tant de présent que pour le temps advenir, " etc. - Corporations d'arts et métiers dont les maîtres figurent, outre les terriers, au Syndicat de 1411: drapiers, épiciers, changeurs, merciers et ceinturiers, pelletiers, salatiers (fabricants de salades ou casques) et ferratiers, notaires, doriers (orfévres) et potiers (d'étain), hôteliers, pannetiers, cordonniers et tanneurs, selliers et freiniers, bouchers, charpentiers, veysselliers (boisselliers) et benniers, barbiers, maçons, maréchaux, couteliers et serruriers, tisserands, cordiers et canabassiers (fabricants de fil), revendeurs, taverniers, vignerons. - (Ce volume contient une grande quantité de lettres calligraphiques, fleuronnées, etc.)

Langue des unités documentaires

Français

Existence et lieu de conservation de copies

  • Microfilmé en 2 Mi 38 (carte à fenêtre).
  • Le syndicat le plus ancien, établi fin 1294 pour l'année 1295, est numérisé et consultable en pièce jointe.

Bibliographie

Archives municipales de Lyon

Coll., Trésors des archives [exposition, Lyon, Archives municipales de Lyon au Palais Saint-Jean, 24 octobre 30 décembre 1990], 1990. Lyon : Archives municipales de Lyon (1C/600816) : syndicat d'élection des échevins de Lyon pour l'année 1294-1295, encre brune sur parchemin, figuré p.7 ; syndicat d'élection des échevins de Lyon pour l'année 1399-1400, encre brune sur parchemin, figuré p.7

BB/367/ELECTION/DE/1294

Cote/Cotes extrêmes

BB/367/ELECTION/DE/1294

Date

1294

Présentation du contenu

Guidon de Neuve, Barthelemi Chevrier.

Conditions d'accès

NC Sur autorisation uniquement à partir de 1294

Langue des unités documentaires

Français