8WP/1-8WP/116
Cote/Cotes extrêmes
Date
Description physique
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : SN
Versant ou donateur : Service chargé des finances
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
FINANCES : taxes et contributions municipales, emprunts : roles, affaires contentieuses, correspondance du Maire (1807-1941)
FINANCES
Date d’arrivée approximative : Sans date
Note sur le classement : Classé en 1998.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
FINANCES : taxe sur les automobiles : réclamations et correspondance des commissionnaires et maraichers, états des taxes et droits de stationnements concernant les services d'autobus de la Compagnie O.T.L., états des fiacriers et entrepreneurs de transport de voyageurs en commun (avec correspondance du Maire) 1901-1934
Langue des unités documentaires
Mots clés matières