1II - Petits fonds privés

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Cote/Cotes extrêmes

1II/1/1-1II/680/1

Date

1481-2017

Origine

Producteurs multiples.

Modalités d'entrées

Les documents cotés en 1II sont entrés aux Archives municipales de Lyon par voie de dons ou d'achats depuis le XIXe siècle.

 

Présentation du contenu

La sous-série est constituée de dons et d'achats de pièces isolées et de fonds privés de petite taille (moins d'une boîte d'archives).

 

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Pour certaines cotes, les documents en double exemplaire ont été éliminées réglementairement.

 

Accroissements

La sous-série est ouverte. Elle est donc susceptible de s'accroître par de nouveaux dons ou achats.

 

Langue des unités documentaires

La grande majorité des pièces de cette sous-série est rédigée en français. Cependant, certains documents sont rédigés en italien ou anglais.

Erection de Saint-Fons en commune.

Cote/Cotes extrêmes

1II/22/1, Ancienne cote : II 24 (Ancienne cote)

Date

1885

Origine

Conseillers municipaux de la commune de Vénissieux

Modalités d'entrées

Inconnues.

Présentation du contenu

Pétition reliée des conseillers municipaux de Vénissieux adressée au Conseil général du Rhône contre ce projet.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Communicabilité vérifiée

Conditions d'utilisation

Reproduction autorisée pour usage privé

Langue des unités documentaires

Français

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Mots clés lieux