748WP/1-748WP/38
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Numéro de bordereau de versement : 00018
Versant ou donateur : Bureau du travail - 1B
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Hôtel des Invalides du Travail : fonctionnement, personnel, pensionnaires, comptabilité 1901-1960
AFFAIRES SOCIALES - 4D
Note sur le classement : Classé en novembre 1995.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Fonctions
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
HOTEL DES INVALIDES DU TRAVAIL : Pensions :
- règlementation : textes officiels, correspondance 1941-1957
- gestion : textes officiels, correspondance 1937-1951, 1941-1956
- non déductibles : listes d'émargement 1939-1946
- retenues sur les pensions des assistés : registre 1939-1944
- calcul des retenues : textes officiels, correspondance 1941-1952
Langue des unités documentaires
Mots clés matières
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