1475W/1-1475W/83
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Autorisations d'urbanisme accordées en 1984 : permis de construire, permis de démolir, clôtures, ouvertures de chantier, affaires diverses, exemptions, infractions au Code de l'Urbanisme, correspondance.
Versement de la direction de l'urbanisme appliqué ayant transité par les archives communautaires, coté 1156 WP
Date d'arrivée approximative : 1994
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de construire 1984
77/1984 : 20 rue du Lac 69003 (1984)
78/1984 : 3 place d'Arsonval 69003 (1984)
79/1984 : rue de Montauban 69005 (1984)
80/1984 : 49 rue Grange Bruyère 69005 (1984-1986)
81/1984 : 18 à 32 rue L. Trouilhet, 35-37 rue St-Nestor, 10 à 14 rue A. Lumière 69008, T 469/1985, M 472/1988 et 345/1990 (1984-1993)
82/1984 : 11 rue Jean-Louis Vincent 69005 (1984-1985)
83/1984 : 22-24 rue de la Rize 69003 (1984).
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires