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1807 WP

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Cote/Cotes extrêmes

1807WP/1-1807WP/13

Date

1996-2001

Importance matérielle

13

Origine

Direction des Travaux

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Direction des Travaux

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Bâtiments communaux : dossiers de travaux.

Conditions d'accès

Communicable

Archives publiques

Fonctions

6 Urbanisme, voirie, communications, 609 Patrimoine immobilier de la commune : construction, travaux et entretien

1807WP/2

Cote/Cotes extrêmes

1807WP/2

Date

2000-2001

Présentation du contenu

Crèche et halte-garderie 238 rue A. Philip 69003. Réhabilitation et extension : contrôle technique, mission SPS (Sécurité Protection Santé), amiante, comptes rendus de réunions de chantier, levées de réserves, garantie de parfait achèvement, plans, DOE, DIUO, documentation.

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 10

Langue des unités documentaires

Français