1807WP/1-1807WP/13
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Direction des Travaux
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Bâtiments communaux : dossiers de travaux.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Crèche et halte-garderie 238 rue A. Philip 69003. Réhabilitation et extension : contrôle technique, mission SPS (Sécurité Protection Santé), amiante, comptes rendus de réunions de chantier, levées de réserves, garantie de parfait achèvement, plans, DOE, DIUO, documentation.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 10
Langue des unités documentaires