1757W/1-1757W/202
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Urbanisme appliqué
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Urbanisme appliqué. Autorisations d'occupation du sol accordées en 1990 : permis de construire, permis de démolir, certificats d'urbanisme de division et de cession.
Versements préparés dans le cadre du regroupement des services municipaux avec le projet Ensemble.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Documents en relation
AML : 1916 W
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Permis de Construire Administratif
619/1990 1 à 5 rue Chinard 69009 ; permis de démolir 219/1990 ; prorogé 496/1992 ; permis de démolir transféré 31/1993 ; transféré 99/1993.
620/1990 5 rue du Chariot d'Or 69004 ; permis de démolir 319/1990.
623/1990 99 rue Moncey 69003.
626/1990 10 rue des Marronniers 69002.
628/1990 30 rue F. Buisson 69003.
629/1990 13 rue Dugas Montbel 69002.
630/1990 11 bis rue Dugas Montbel 69002.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 3
Langue des unités documentaires