1901W/1-1901W/248
Cote/Cotes extrêmes
Date
Importance matérielle
Origine
Modalités d'entrées
Versant ou donateur : Urbanisme appliqué
Type d'entrée : Versement
Présentation du contenu
Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme accordées en 1996 : permis de construire, permis de démolir, consultations préalables aux permis de construire, certificats d'urbanisme de division et de cession, déclarations de travaux.
Conditions d'accès
Communicable
Archives publiques
Mots clés typologiques
Cote/Cotes extrêmes
Date
Présentation du contenu
Déclarations de travaux 1996
0814/1996 : 45 quai Paul Sédallian 69009
0815/1996 : 97 bis rue du Dauphiné 69003
0816/1996 : 14 rue des Peupliers 69003
0817/1996 : 33 boulevard Yves Farge 69007
0818/1996 : 4 route de Vienne 69007
0819/1996 : 5 rue Servient 69003
0820/1996 : 48 rue des Chevaucheurs 69005
Évaluation, tris et éliminations, sort final
DUA : 5
Langue des unités documentaires