1901 W

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Cote/Cotes extrêmes

1901W/1-1901W/248

Date

1987-2005

Importance matérielle

248

Origine

Service Urbanisme (Communauté urbaine de Lyon)

Modalités d'entrées

Versant ou donateur : Urbanisme appliqué

Type d'entrée : Versement

Présentation du contenu

Urbanisme appliqué. Autorisations d'urbanisme accordées en 1996 : permis de construire, permis de démolir, consultations préalables aux permis de construire, certificats d'urbanisme de division et de cession, déclarations de travaux.

Conditions d'accès

Communicable

Conditions d'accès

Archives publiques

1901W/104

Cote/Cotes extrêmes

1901W/104

Date

1996

Présentation du contenu

Déclarations de travaux 1996

0814/1996 : 45 quai Paul Sédallian 69009

0815/1996 : 97 bis rue du Dauphiné 69003

0816/1996 : 14 rue des Peupliers 69003

0817/1996 : 33 boulevard Yves Farge 69007

0818/1996 : 4 route de Vienne 69007

0819/1996 : 5 rue Servient 69003

0820/1996 : 48 rue des Chevaucheurs 69005

Évaluation, tris et éliminations, sort final

DUA : 5

Langue des unités documentaires

Français